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Avis 20142329
Mairie de Leucate
Copie des documents suivants relatifs aux lots n° 1 et 2 du marché public ayant pour objet...
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Avis 20142366
Direction régionale des entreprises, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France (DIRECCTE 93)
Copie des documents suivants :
1) le calendrier prévisionnel de l'AFPA Paris XIIe...
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Avis 20142718
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques
Copie des rapports annuels et autres, établis en accomplissement de l'article 6 de l'accord du 8...
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Avis 20142738
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des seuils d'exonération de la CSG-CRDS pour les résidents de Saint-Martin et du...
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Avis 20142758
Préfecture de la Guadeloupe
Copie des éléments suivants relatifs à la réalisation de la délimitation des 50 pas géométriques...
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Avis 20142879
Centre hospitalier Jacques Coeur
Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur la conception et la...
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Avis 20140644
Mairie de Vidauban
Copie des documents suivants :
1) relatifs à la parcelle cadastrée section BX numéro 55, sise...
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Avis 20140645
Mairie de Quéménéven
Copie des documents suivants relatifs à l'assainissement de la commune :
1) l'entier dossier...
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Avis 20140648
Mairie de Paris
Consultation du dossier détenu par la Direction des affaires culturelles, relatif à la demande...
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Avis 20140771
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Communication des documents suivants :
1) relatifs à la commission administrative paritaire...
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Avis 20140773
Mairie de Neuves-Maisons
Copie des documents suivants :
1) le mode d'encaissement de la somme de 520 euros fait par la...
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Avis 20140983
Conseil général de Mayotte
Communication des documents suivants, relatifs au lot n° 1 du marché ayant pour objet...
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Avis 20141037
Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse - CIPAV
Communication des documents suivants :
1) le compte de résultats détaillé de la CIPAV pour les...
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Avis 20141041
Caisse d'allocations familiales de la Sarthe (CAF 72)
Communication des pièces suivantes relatives à un des salariés de sa cliente, Monsieur XXX-XXX...
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Avis 20141082
Caisse générale de sécurité sociale de la Réunion (CGSS 977)
Communication des documents suivants se rapportant à Monsieur XXX, Madame XXX XXX-XXX, Madame...
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Avis 20136001
Ministère de l'intérieur
Communication par courrier électronique des documents et éléments suivants relatifs aux...
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Avis 20136050
Union départementale des associations familiales de la Somme (UDAF 80)
La copie des documents suivants :
1) les éléments de financements des journées REAAP 2011 et...
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Avis 20136068
Mairie de Villeneuve-la-Garenne
Copie de documents relatifs à la décision de préempter certains lots de copropriété appartenant...
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Avis 20140069
Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques (DDTM 64)
Copie des éléments suivants :
1) les « actes d'abornement » concernant les terrains situés entre...
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Avis 20140080
Mairie de Ploërmel
Communication de la liste des dossiers et affaires confiés à la société d'avocats...