Recherche - CADA

Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Favorable

Avis 20174463
Province Sud de Nouvelle-Calédonie

Communication des rapports de la Direction de l'environnement (DENV) et de la Direction de...

30/11/2017 Favorable Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20174522
Direction départementale de la protection des populations du Morbihan (DDPP 56)

Communication de préférence par courriel, de documents relatifs aux dysfonctionnements de...

30/11/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20174551
Préfecture de l'Hérault

Communication d'éléments concernant la casse automobile X à Béziers : 1) les décisions prises à...

30/11/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20174579
Préfecture de l'Hérault

Communication par courriel ou sur support papier, de documents relatifs au projet de...

11/01/2018 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Equipements collectifs
Avis 20174618
Syndicat Intercommunal d’études, d’aménagements et de gestion hydraulique du bassin versant du Curé

Communication des mesures des niveaux d'eaux dans les différentes stations mises en place par le...

14/12/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20174619
Préfecture de la Seine-Maritime

Communication du rapport du bureau de recherches géologiques et minières BRGM/RP-66989-FR du...

30/11/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Hydrologie
Avis 20174663
Préfecture de l'Ariège

Communication des bordereaux de livraison-expédition des chargements de graviers effectués par...

30/11/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20174701
Conseil régional d'Ile-de-France

Copie de la délibération portant sur le projet de révision du Plan de protection de l'atmosphère (PPA).

31/12/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20174936
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bourgogne-Franche-Comté (DREAL 21)

Copie, par courrier, courriel ou fax, des documents suivants relatifs à l’exécution du jugement...

14/12/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20174997
Direction départementale des territoires du Maine-et-Loire (DDT 49)

Communication de toutes les informations concernant les projets éoliens du Maine-et-Loire, alors...

11/01/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Avis 20175082
Préfecture du Calvados

Copie, de préférence par courriel via une plateforme de téléchargement, de l'intégralité du...

25/01/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Enquête publique
Avis 20175088
Préfecture de la région Nouvelle-Aquitaine

Communication des documents suivants concernant la société Distillerie Douence située à...

25/01/2018 Favorable Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Conseil 20175180
Mairie d'Ozan

Caractère communicable à une association municipale, du courrier adressé à la société VALOREM,...

14/12/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Avis 20182423
Préfecture de l'Ariège

Copie ou consultation de documents relatifs à des prélèvements d'écoulements réalisés en bordure...

11/10/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20182428
Université Sorbonne Nouvelle Paris 3

Communication du document relatif à l'expertise d'amiante des colonnes d'aération des pièces...

11/10/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20182432
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Auvergne-Rhône-Alpes (DIRECCTE 69)

Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant la mise à disposition du...

27/09/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20182570
Mairie de Plougoumelen

Consultation et copie de documents relatifs au remplacement du four de cuisson de la boulangerie...

27/09/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Conseil 20182906
Mairie de Verrie

Caractère communicable, à un tiers, des noms et adresses d'administrés ayant déposé un dossier...

27/09/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20184132
Mairie de Melun

Communication par courriel de l'étude de travaux réalisée par la Direction départementale de...

11/10/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques
Avis 20181988
Préfecture de Saône-et-Loire

Communication des documents relatifs au suivi d'une installation classée soumise à déclaration...

10/01/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Installations classées