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Avis 20164435
Préfecture de la Haute-Corse
Copie de documents relatifs à l'installation de stockage de déchets non dangereux sur le...
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Avis 20164447
Agence nationale des fréquences (ANFR)
Copie des résultats des mesures de DAS des 95 téléphones portables testés ainsi que les...
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Avis 20164457
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement du Languedoc-Roussillon (DREAL 34)
Copie de documents relatifs aux anciens sites miniers situés sur les communes de...
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Avis 20164498
Mairie de Beaussac
Copie du bordereau sous lequel le maire de Beaussac a adressé au service instructeur une demande...
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Avis 20164534
Mairie de Salses-le-Château
Copie du courrier en date du 4 juin 2012 par lequel a été délivré un avis défavorable à la...
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Avis 20164555
Préfecture de l'Aude
Copie de documents relatifs à l'ancien bassin minier de Salsigne et de la vallée de l'orbiel...
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Avis 20164736
Direction départementale des territoires du Loiret (DDT 45)
Copie de documents dans le cadre de demande de permis de construire pour l'implantation de six...
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Avis 20164767
Mairie de Marseille
Copie de documents relatifs aux nuisances sonores générées par l'établissement le « New Cancan »...
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Avis 20164787
Préfecture de la Gironde
Copie du dossier d'établissement d'une servitude relative au passage de la canalisation...
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Avis 20164894
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes (DREAL 86)
Copie de documents relatifs à la carrière à ciel ouvert exploitée par la société GCM au lieu-dit...
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Avis 20164910
Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne (UPEC)
Copie de documents relatifs au bâtiment L4 de l'IUT-TC de Créteil :
1) les factures relatives à...
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Avis 20165015
Mairie de Noisy-le-Sec
Communication des documents suivants :
1) l'étude réalisée concernant la galerie minière du...
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Avis 20165071
Syndicat mixte interrégional d'aménagement des digues du delta du Rhône et de la mer (SYMADREM)
Copie des rapports concernant les phases 1, 2 et 4 de l'étude de calage précis entre Beaucaire...
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Avis 20165165
Mairie de Quend
Copie de l'étude d'impact concernant les nuisances sonores de la salle des fêtes Roger Noyon à...
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Avis 20165207
Mairie de Chambéry
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant les mesures acoustiques...
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Avis 20163665
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Communication de l'intégralité des deux conventions passées entre Ports Normands Associés et le...
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Avis 20163859
Direction départementale de la protection des populations du Rhône (DDPP 69)
Communication du dossier déposé par le promoteur concernant le projet d'implantation d'un parc...
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Avis 20163898
Préfecture de l'Ariège
Communication, par envoi postal ou par consultation, des documents suivants énumérés dans...
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Conseil 20164025
Préfecture de la Haute-Loire
Caractère communicable du compte-rendu du Conseil Départemental de l'Environnement et des...
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Avis 20164047
Mairie de Creutzwald
Copie de l'étude acoustique relative à la salle socio-culturelle du Siège I.