-
Avis 20214794
Préfecture des Vosges
Communication des éléments suivants relatifs au problème de l'eau potable sur le secteur de...
-
Avis 20214795
SNCF Réseau
Communication du diagramme d'occupation des voies de la gare Montparnasse.
-
Avis 20214271
Mairie de Divonne-les-Bains
Consultation du dossier de l'eau réalisé dans le cadre d'un projet de construction de centre...
-
Avis 20214336
Mairie de Saint-Brévin-les-Pins
Communication, par courrier électronique, de tous les documents utilisés par les services...
-
Avis 20214337
Préfecture de Seine-et-Marne
Communication, par voie dématérialisée de préférence, du document figurant la parcelle X du Bois...
-
Avis 20214374
Direction départementale des territoires d'Indre-et-Loire (DDT 37)
Communication, de préférence par courriel ou à défaut par courrier, des documents suivants :
1)...
-
Avis 20214375
Direction départementale des territoires et de la mer de la Charente-Maritime (DDTM 17)
Communication, de préférence par courriel ou à défaut par courrier postal, des documents...
-
Avis 20214391
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (DREAL 13)
Communication des documents relatifs à une exploitation de carrière, située dans l'Ubaye sur la...
-
Avis 20214416
Préfecture de la Loire-Atlantique
Communication de la simulation réalisée par l'agence de l'eau Loire-Bretagne concernant la...
-
Avis 20195392
Direction régionale et interdépartementale de l'hébergement et du logement en Île-de-France (DRIHL)
Communication des documents suivants :
1) le rapport de l'entreprise X à la DRIHL suite aux...
-
Avis 20200098
Yacht club international de Bormes-les-Mimosas
Communication de la copie du titre d'occupation du domaine public du port de Bormes-les-Mimosas...
-
Conseil 20201903
Mairie de Montereau-Fault-Yonne
Caractère communicable a un administré ayant fait construire sa maison individuelle dans un...
-
Avis 20202008
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France (DIRECCTE IDF siège)
Communication, afin de connaitre l'impact des travaux en cours à la Cathédrale Notre-Dame de...
-
Avis 20202081
Communauté d'agglomération Ventoux-Comtat Venaissin (COVE)
Communication du plan du réseau d'assainissement à proximité des parcelles X et X sur la commune...
-
Avis 20202133
Direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie d'Ile-de-France (DRIEE)
Communication des éléments relatifs à l'incendie de l'usine d'Achères qui a eu lieu le 3 juillet 2019.
-
Avis 20202276
Communauté d'agglomération Guingamp-Paimpol Armor-Argoat Agglomération (GP3A)
Communication du rapport technique détaillé relatif au recensement des zones humides sur les...
-
Conseil 20202297
Mairie de Saint-Maurice-en-Rivière
Caractère communicable de la copie des documents relatifs au projet d’implantation d’éolienne...
-
Avis 20202446
Mairie de Saint-François (Guadeloupe)
Communication du rapport sur le prix et la qualité du service d'eau potable et d'assainissement...
-
Avis 20202487
Direction départementale des territoires et de la mer des Landes (DDTM 40)
Communication, par courrier électronique, sous forme d'une ou plusieurs cartes géographiques...
-
Avis 20202491
Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33)
Communication, par courrier électronique, sous forme d'une ou plusieurs cartes géographiques...