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Avis 20201179
Île-de-France Mobilités (anciennement Syndicat des transports d'Ile-de-France STIF)
Communication, en sa qualité de conseiller régional, des bulletins de ponctualité mensuels,...
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Avis 20201196
Préfecture de la Creuse
Communication des documents relatifs à l'arrêté n° 23-2019-12-27-002 du 23 décembre 2019 fixant...
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Avis 20201257
Communauté de communes Cingal - Suisse Normande
Communication du dossier technique amiante (DTA) concernant l école Jean Nourisson sise dans la...
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Conseil 20201370
Mairie de Fresnes
Caractère communicable, aux voisins plaignants, des documents relatifs aux nuisances olfactives...
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Avis 20195732
Mairie du Teil
Communication, par voie électronique, de la copie des documents de prévention et de protection...
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Avis 20195877
Etablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPF de Nouvelle-Aquitaine)
Communication de la copie des documents relatifs aux diagnostics environnementaux réalisés sur...
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Avis 20195906
Mairie de Rouge
Communication, à ses frais, par courriel ou sur CD-Rom ou clé USB, de la copie des documents...
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Avis 20195989
Mairie de L'Abergement-Clémenciat
Communication des documents relatifs à l'implantation d'une antenne relais sur la commune :
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Avis 20200161
Nantes Métropole
Communication, par courriel ou à défaut par voie postale ou sur un CD-Rom ou une clé USB, de la...
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Avis 20200177
Mairie de la Charité-sur-Loire
Communication, à ses frais, de préférence sous format électronique ou à défaut sous format...
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Avis 20200563
Association syndicale des digues de la Barthelasse - ASDB
Communication, sous forme électronique par courriel ou par copie envoyée par courrier postal si...
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Avis 20200581
Mairie de Revest-des-Brousses
Communication, par publication sur le site internet de la mairie, des documents relatifs à...
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Avis 20210930
Conseil départemental de Vaucluse (CD 84)
Communication, sous forme électronique, des éléments suivants relatifs à l'état sanitaire de...
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Avis 20210932
Mairie de Paizay-Naudouin-Embourie
Communication, par courriel, à la suite de l’abandon de l’assainissement collectif sur le...
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Avis 20210933
Communauté de Communes Val de Charente
Communication, par courriel, à la suite de l’abandon de l’assainissement collectif sur la...
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Avis 20210943
Mairie de Mailhac-sur-Benaize
Communication, par courriel, à la suite d'une première transmission incomplète, de la copie...
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Avis 20210953
Communauté d'agglomération de la presqu'île de Guérande-Atlantique (CAP Atlantique)
Communication du rapport, établi par le bureau d'études mandaté par la communauté...
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Avis 20211285
Préfecture de l'Aude
Communication du cahier des charges de chacune des études suivantes mentionnées dans le...
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Avis 20211898
Direction départementale des territoires et de la mer des Côtes-d'Armor (DDTM 22)
Consultation de l'autorisation de travaux relative à un forage traversant la départementale 786,...
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Avis 20212005
Agence régionale de santé Nouvelle Aquitaine (ARS 33-Direction générale)
Communication des éléments relatifs au site classé de « X », X anciennement exploité par la X,...