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Avis 20162343
Centre hospitalier intercommunal de Meulan
Communication par voie électronique, ou à défaut une copie par voie postale, du dossier...
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Avis 20162346
Ecole élémentaire publique Sadi Carnot de Pantin
Copie du volet n° 2 de la fiche d’orientation pour l’entrée eau collège, de sa fille, X, en...
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Avis 20162352
Centre hospitalier Bretagne Atlantique Vannes-Auray
Communication, afin de défendre la mémoire de la défunte et de faire valoir les droits de ses...
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Avis 20162355
Mairie de Carrières-sous-Poissy
Copie des documents suivants :
1) les délibérations 1014-09-14 et 1014-09-15 du 23 septembre...
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Avis 20162356
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Copie, en sa qualité de conseiller régional, de l'extrait du registre des bordereaux de mandats...
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Avis 20162362
Préfecture de la Guadeloupe
Communication, de préférence par voie électronique, des arrêtés fixant la composition de la...
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Avis 20162363
Conseil départemental de l'ordre des médecins de Guyane
Consultation sur place de son dossier ordinal auprès du Conseil départemental de l'Ordre des...
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Avis 20162528
Mairie de Creissels
Copie de documents dans le cadre d'un arrêté de refus de permis de construire n° PC 1208415M1006...
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Avis 20162530
Centre Hospitalier Robert Boulin
Communication de l'intégralité du dossier médical de sa mère, Madame X, décédée le 6 mai 2016.
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Avis 20162533
Mairie de Niort
Copie de l'intégralité du dossier de demande d'autorisation de travaux n° DP 7919115XO668 du 23...
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Avis 20162534
Mairie de Técou
Copie des documents suivants :
1) les délibérations du conseil municipal 2015/032 et 2015/033...
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Avis 20162540
Service départemental d'incendie et de secours de l'Hérault (SDIS 34)
Copie des délibérations du conseil d'administration autorisant la délégation de service ou le...
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Avis 20162541
Mairie de Trélissac
Copie du procès-verbal complet des opérations des évaluations foncières de propriétés bâties...
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Avis 20162543
Lycée professionnel l'Horizon
Communication des documents suivants se rapportant à la scolarité de son fils, X et plus...
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Conseil 20162546
Caisse de prévoyance sociale de Saint-Pierre-et-Miquelon
Caractère communicable, et selon quelles conditions, des copies des prescriptions médicales de...
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Avis 20162548
Mairie de Marseille
Communication de l'état de présence de son fils, X au centre municipal d'animation Jeanne-d'Arc...
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Avis 20162549
Etablissement public territorial de bassin (EPTB) du Vidourle
Copie des documents suivants relatifs aux projets Rive droite-Lunel Marsillargues :
1) le...
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Avis 20162552
Ministère de la défense
Consultation du dossier administratif de sa cliente, dans le cadre d'une procédure disciplinaire.
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Avis 20162559
Mairie de Saint-André (66)
Copie, de préférence sur le CD-ROM fourni, de documents relatifs au projet de zone d'activités...
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Avis 20162560
Mairie de Paris
Communication des documents suivants :
1) concernant le service de restauration scolaire dans...