-
Avis 20170344
Commission de médiation du droit au logement opposable de la Seine-Saint-Denis
Communication de la décision n° 0932015003700 de la commission de médiation statuant sur le...
-
Avis 20170349
Mairie de La Mézière
Copie par voie postale des documents suivants :
1) l'arrêté fixant les limites de...
-
Avis 20170353
Mairie de Saint-Palais-sur-Mer
Copie des dossiers relatifs aux avant-projets CP n° 3801300430 et 3801300430-1 de la déclaration...
-
Avis 20170355
Communauté d'agglomération Lannion-Trégor
Communication du rapport d'analyse des offres, sans occultation du nom du service d'information...
-
Avis 20170370
Mairie d'Ollioules
Copie des documents suivants :
- 1) le plan portant les limites et le bornage d'avec sa...
-
Avis 20170372
Ministère de l'intérieur
Communication par courriel des documents suivants :
1) les courriers envoyés à son ancien...
-
Avis 20170374
Caisse primaire d'assurance maladie de la Savoie (CPAM 73)
Communication, dans le cadre d'un problème de connexion entre la CPAM et sa mutuelle, des...
-
Avis 20170375
Mairie de Strasbourg
Copie, dans le cadre de la loi n° 90-1079 du 5 décembre 1990 relative aux zones non aedificandi...
-
Avis 20170377
Mairie de Villers-sur-Saulnot
Copie de documents dans le cadre d'un projet éolien sur des parcelles communales, porté par la...
-
Avis 20170378
Rectorat de l'académie de Poitiers (AC 86)
1) consultation après 16h30 et copie sur support papier de son dossier administratif ;
2)...
-
Avis 20170379
Mairie de Saint-Sernin
Copie de l'ensemble des documents d'urbanisme concernant la constructibilité de sa parcelle...
-
Avis 20170384
Caisse primaire d'assurance maladie de l'Hérault (CPAM 34)
Communication, en leur qualité de propriétaire depuis 2013 de la société X, de pièces...
-
Avis 20170385
Service départemental d'incendie et de secours des Bouches-du-Rhône (SDIS 13)
Copie du rapport de vérification du pylône radio de Vernègues effectué par un technicien du...
-
Avis 20170389
Préfecture de la région Ile-de-France
Communication des pièces suivantes visées à l'arrêté n° 16047 du 30 janvier 1996 du préfet...
-
Avis 20170392
Mairie de Grenoble
Copie de documents relatifs au programme immobilier situé à l'angle de l'avenue de Washington et...
-
Avis 20170394
Mairie de Biscarrosse
Copie des documents suivants concernant l'Association culturelle biscarrossaise (ACB) :
1) ses...
-
Avis 20170395
Ministère de l'intérieur
Copie de tous les documents concernant la manifestation du 2 août 2016 contre l'installation de...
-
Avis 20170399
Ministère de la justice
Copie des documents suivants concernant son client incarcéré au centre de détention de...
-
Avis 20170402
Mairie d'Aulos
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à un litige concernant le mur du...
-
Avis 20170404
La Poste
Communication des documents suivants :
1) les rapports du docteur X des dates suivantes :
a) le...