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Avis 20144405
Direction départementale des territoires et de la mer du Nord (DDTM 59)
Copie du rapport accompagné de ses annexes et des notes de rédaction, établi à la suite du...
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Avis 20144443
Mairie d'Epone
Copie de documents concernant le permis de construire PC 07821714M0010 pour lequel le demandeur...
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Avis 20144582
Mairie de Rueil-Malmaison
Copie des documents projetés au cours d'une réunion publique organisée par la mairie le 3...
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Avis 20144596
Mairie de Saint-Pierre (97448)
Copie de la lettre recommandée avec avis de réception mentionnée dans les visas du refus de...
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Avis 20144647
Mairie de Barbentane
Copie de l'entier dossier de permis de construire n° PC 01301014N0021 accordé à la SCI J3M.
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Avis 20144655
Direction départementale des territoires du Puy-de-Dôme (DDT 63)
Copie des correspondances échangées avec la mairie de Saint-Genès-Champanelle dans le cadre de...
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Avis 20144707
Mairie de Mont-Cauvaire
Copie de documents concernant la construction de la résidence du Clos Saint-Martin :
1)...
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Avis 20144715
Préfecture du Puy-de-Dôme
Copie de documents concernant l'arrêté préfectoral de retrait du permis de construire du 25...
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Avis 20144803
Mairie de Saint-Genès-Champanelle
Copie des correspondances échangées avec la Direction départementale des territoires du...
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Avis 20144889
Mairie de Mimet
Consultation du permis accordé au centre médical Paul Cézanne pour un accès sur le chemin de...
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Avis 20143683
Mairie d'Albitreccia
Consultation du registre des permis de lotir.
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Avis 20143764
Mairie de La Seyne-sur-Mer
Copie de documents concernant les travaux effectués par son voisin, Monsieur XXX dans sa...
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Avis 20143789
Syndicat départemental des collectivités électrifiées de l'Ariège (SDCEA)
Copie du dossier d'implantation d'une ligne électrique de moyenne tension concernant la parcelle...
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Avis 20143883
Mairie de Meyssiez
Copie intégrale des permis de construire ou des déclarations préalables relatifs aux...
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Conseil 20143910
Mairie de Sarlat-la-Canéda
Caractère communicable, à un voisin, du permis de construire d’une maison délivré en 1966,...
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Avis 20143916
Préfecture de l'Ariège
Copie des documents suivants :
1) l'entier dossier relatif au refus de permis de construire...
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Avis 20143943
Préfecture des Hautes-Pyrénées
Copie de l'arrêté motivant le refus de permis de construire concernant l'unité de traitement et...
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Avis 20143954
Mairie de Vert-Saint-Denis
Communication de l'ensemble du dossier de permis de construire n° 77 495 13 00014 délivré à la...
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Avis 20143959
Mairie de Saint-Remy
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté n° DP 071475 12 0011 accordé à Monsieur X X ;
2)...
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Avis 20143965
Mairie de Férolles-Attilly
Copie des autorisations délivrées pour la construction de murs aux numéros 4, 6, 10, 16, 18 et...