Recherche - CADA

Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Favorable

Avis 20144001
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière

Copie, de préférence par courriel, de documents concernant le permis de construire...

13/11/2014 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Conseil 20144086
Mairie de Saint-Romain-de-Jalionas

Caractère communicable, à Monsieur X X, des documents suivants : 1) le courrier que son voisin...

27/11/2014 Défavorable/Comportement Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Infractions
Avis 20144119
Mairie de Warsy

Copie de documents concernant la délivrance de neuf permis de construire éoliens délivrés à la...

27/11/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Installations classées
Avis 20144154
Mairie de Saint-Germain-de-Salles

Copie intégrale du dossier de demande de permis de construire n° 00323714V0002 déposée le 25...

27/11/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme
Avis 20144194
Syndicat intercommunal d'adduction et de distribution d'eau de la Rochette

Copie de l'intégralité des documents, et courriers de la Direction départementale des...

27/11/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Eau
Avis 20144251
Mairie d'Amiens

Copie du dossier de permis d'aménager délivré pour la création du lotissement « Les Côteaux...

27/11/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20144283
Agence nationale de l'habitat dans le département de l'Aude (ANAH 11)

Copie de documents relatifs aux travaux de rénovation de ses trois logements situés Résidence...

27/11/2014 Favorable Irrecevable/Hors champ Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Logement
Avis 20134582
Mairie de Bagnolet

Copie de préférence au format électronique, de l'intégralité du dossier de demande et...

05/12/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20134635
Préfecture de la Lozère

Copie de documents relatifs au parc éolien du Truc de l'Homme : 1) les dossiers de permis de...

05/12/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Énergies renouvelables
Avis 20134802
Mairie de Vielle-Saint-Girons

Copie de documents relatifs à la déclaration préalable (DP 04032613C0043) pour l'édification...

19/12/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20134949
Préfecture de la Somme

Copie des éléments relatifs au permis de construire n° PC 08075412A0011 de Monsieur X. sur la...

16/01/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20135000
Mairie de Ferrals-les-Corbières

Copie de documents relatifs au permis de construire PC 0114011L0005 : 1) l'arrêté de permis de...

19/12/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20135065
Direction départementale des territoires et de la mer du Pas-de-Calais

Copie des dossiers de permis de construire déposés par la société Innovent pour la construction...

16/01/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Énergies renouvelables
Avis 20135135
Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33)

Copie sur CDRom, des cartes élaborées par le Bureau de recherche géologique et minière plaçant...

16/01/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Risques naturels
Avis 20135410
Mairie de Sarcelles

Copie de documents relatifs à la construction de l'école maternelle Romain Rolland, avenue...

30/01/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20141552
Mairie de Chèvremont

Copie du dossier du permis de construire et de ses annexes concernant l'immeuble « le Parvis...

13/05/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Réglementation
Avis 20141565
Préfecture de l'Yonne

Copie des éléments relatifs à la commune de Villefranche saint Phal, contenus dans le PLU...

13/05/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20141671
Mairie de Brignac

Copie de documents suivants relatifs au permis de construire n° PC 3404113C0021 délivré le 14...

22/05/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20141672
Mairie de Chenevelles

Copie de préférence par courriel des documents suivants : 1) l'avis défavorable en date du 23...

22/05/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20141694
Mairie d'Aubervilliers

Copie aux formats papier et numérique, de l'intégralité du dossier de permis de construire n° PC...

22/05/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire