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Avis 20153002
Mairie d'Abbécourt (02)
Consultation du registre des permis de construire et des déclarations de travaux de la commune.
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Avis 20153009
Mairie de Pézenas
Copie de documents relatifs à l'installation d'un chapiteau sur le parking du centre commercial...
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Avis 20151870
Mairie de Buc
Communication de l’arrêté municipal n° DP-078117-14-G0007 en date du 24 mars 2014, relatif à une...
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Avis 20151935
Mairie de Toulouse
Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 31555C0529 en date du 2 septembre...
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Avis 20151938
Mairie de Paris
Copie des documents suivants, concernant la demande de permis de construire déposée le 30 juin...
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Avis 20151967
Mairie de Marseille
Copie de documents relatifs au permis de construire n° 13055134H0664 PC PO délivré le 7 janvier...
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Avis 20151995
Mairie de Cannes
Copie de documents relatifs au permis de construire D 2585 déposé par Monsieur X X le 28 juillet...
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Avis 20152072
Mairie de Mouans-Sartoux
Copie de documents relatifs au permis de construire D 2585 déposé par Monsieur X X le 28 juillet...
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Avis 20152130
Mairie de Marignane
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté de lotir n° LT 1305405F0002 délivré le 13 octobre...
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Conseil 20152165
Mairie de Labbeville
Caractère communicable à un nouveau pétitionnaire ayant un projet de construction sur le même...
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Avis 20152225
Mairie d'Eguilles
Copie de documents relatifs à la prise d'un arrêté constatant la caducité du permis de...
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Avis 20152226
Mairie d'Eguilles
Copie de documents relatifs à la prise d'un arrêté constatant la caducité du permis de...
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Avis 20152268
Mairie du Hézo
Communication de l'intégralité du permis de construire n° PC 56 084 14 Y0002 accordé le 13 juin...
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Avis 20152375
Mairie de Grenoble
Copie des éléments suivants relatifs au projet immobilier situé à l'angle de l'avenue Washington...
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Avis 20152506
Mairie de Vic-en-Bigorre
Copie du dossier de permis de construire n° 06546013M001 M01 délivré le 4 mars 2015 à Madame X X.
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Avis 20152662
Direction départementale des territoires du Puy-de-Dôme (DDT 63)
Copie du dossier de demande de permis de construire du pôle artisanal référencé « PC :...
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Avis 20152680
Mairie de Condillac
Communication de documents relatifs à l'implantation d'une antenne téléphonique sur le...
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Avis 20152696
Mairie de Narbonne
Copie des deux délibérations en date des 7 mars 1990 et 24 octobre 2007 concernant le projet...
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Avis 20152736
Mairie de Bourgoin-Jallieu
Copie de documents concernant le lotissement « Le Clos des Orchidées » :
1) l'arrêté n° LT...
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Avis 20152749
Mairie de Razecueillé
Copie des documents suivants :
1) le dossier de permis de construire de l'antenne TDF du Picon...