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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Favorable

Avis 20161077
Mairie de Paris

Copie de documents relatifs au permis de construire et de démolir n° PC 07511515V0030 : 1)...

28/04/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20161080
Direction départementale des territoires et de la mer de la Corse du Sud (DDTM 20)

Copie des documents suivants concernant un permis de construire accordé à Monsieur X par la...

28/04/2016 Incompétence/Judiciaire Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Infractions
Avis 20161091
Mairie de Saint-Julien-en-Genevois

Communication de l'intégralité des pièces du dossier d'instruction du permis de construire n° PC...

28/04/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20161123
Mairie d'Escherange

Copie de tout document administratif, éventuellement anonymisé, établi à la suite de...

28/04/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20161138
Mairie de Palaiseau

Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants : 1) les plans des...

12/05/2016 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20161162
Mairie de Saint-Denis

Communication des documents suivants : 1) les documents justifiant de l'affichage et de la...

28/04/2016 Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire POS-PLU
Avis 20161190
Mairie de Robion

Communication des documents suivants : 1) l'ordre de mission du géomètre ayant officié pour...

12/05/2016 Sans objet/Perdu Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20161217
Mairie de Rueil-Malmaison

Copie de documents relatifs à la démolition et reconstruction de la Tour Albert 1er sise 65 - 67...

28/04/2016 Favorable Incompétence/Privé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Permis de construire Pollution
Avis 20161224
Mairie de Sérignan

Copie, sur support numérique, de l'intégralité du dossier relatif à la délégation d'utilité...

28/04/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20161324
Mairie de Camps-la-Source

Copie de documents relatifs au permis de construire n° 08303009B0030-M8 : 1) l'intégralité des...

12/05/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20161342
Communauté de communes de Suippe et Vesle

Consultation du dossier relatif à la construction de l'école Jules Ferry sur le territoire de la...

12/05/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Equipements collectifs
Avis 20161352
Ministère de la culture et de la communication

Copie de documents détenus par l'unité départementale de l'architecture et du patrimoine des...

12/05/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20161353
Mairie de Montpellier

Copie de l'extrait du registre des préemptions relatif à l'affectation de l'immeuble situé 13...

12/05/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Expropriation - préemption
Avis 20161381
Conseil de Fabrique de la Paroisse Saint-Louis de Strasbourg-Robertsau

Copie de documents concernant le foyer Saint-Louis et la nouvelle maison paroissiale : 1) les...

12/05/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20161428
Mairie de Lyon

Copie de documents relatifs à l'occupation du domaine public par la société LPE : 1) les...

12/05/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20161453
Communauté de communes des 4B Sud Charente

Copie, de préférence par courriel, du courrier en date du 13 mai 2015 du président de la...

12/05/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20161458
Mairie de Saint-Tropez

Copie de documents relatifs au plan local d'urbanisme de la commune dans le cadre du permis de...

12/05/2016 Irrecevable/Refus non établi Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20161465
Mairie de Sollies-Toucas

Copie de documents concernant la réalisation de 70 logements en programme mixte sur le site du...

12/05/2016 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Logement
Avis 20161468
Eurométropole de Strasbourg

Copie des autorisations de terrasses pour la saison estivale 2016 (1er mars au 31 octobre 2016)...

26/05/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20161476
Mairie de Plaisance-du-Touch

Copie, de préférence sur CD-ROM ou par téléchargement, des dossiers de demande de permis de...

12/05/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire