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Avis 20160266
Mairie de Chilly-Mazarin
Copie de documents relatifs à la réfection des allées du parc de l'Hôtel de Ville :
1) la...
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Avis 20160282
Mairie de Port-Sainte-Foy-et-Ponchapt
Copie de l'intégralité du dossier relatif au permis de construire n° 0024335095S0004 délivré le...
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Avis 20160296
Mairie de Saint-Père-Marc-en-Poulet
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité du dossier de permis d'aménager PA...
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Conseil 20160313
Mairie de Gournay-en-Bray
Caractère communicable, à une association agréée ou non pour la protection de l'environnement,...
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Avis 20160327
Mairie d'Isigny-le-Buat
Copie, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) l'accord préalable délivré à...
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Avis 20160341
Mairie d'Hernicourt
Copie des documents suivants :
1) la pièce 23 intitulée « la carte du réseau routier...
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Avis 20160359
Mairie de Ceyzériat
Copie de documents relatifs à la construction du local technique de la piscine de ses voisins X...
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Avis 20160370
Mairie de Paris
Copie de documents relatifs au permis de construire PC 07511915V0008 délivré à la société X...
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Avis 20160380
Premier ministre
Communication, en vue de la demande de retrait du décret n° 2015-1044 du 21 août 2015 approuvant...
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Avis 20160381
Premier ministre
Communication, en vue de la demande de retrait du décret n° 2015-1045 du 21 août 2015 approuvant...
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Avis 20160382
Premier ministre
Communication, en vue de la demande de retrait du décret n° 2015-1046 du 21 août 2015 approuvant...
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Avis 20160391
Syndicat mixte du Bois de l'Aumône
Copie, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) les conventions signées avec les...
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Avis 20160397
Commission intercommunale d'aménagement foncier (69)
Copie, de préférence par courriel, de documents dans le cadre d'une procédure d'aménagement...
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Avis 20160399
Grand Port Maritime de Nantes Saint-Nazaire
Copie de documents suivants :
1) l'autorisation d'occupation temporaire (AOT) récemment...
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Avis 20160409
Mairie de Saint-Vigor d'Ymonville
Communication, par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants...
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Conseil 20160438
Mairie de Manthelan
Caractère communicable, au cabinet d'assurance Allianz de Sainte-Maure-de-Touraine, de la liste...
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Avis 20160440
Mairie de Château d'Oléron
Copie de tous les courriers échangés entre la mairie et la Direction des infrastructures du...
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Avis 20160441
Mairie de La Bastide-d'Engras
Copie des documents suivants :
1) les courriers d'accompagnement joints à leurs demandes de...
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Avis 20160453
Mairie de Saint-Malo
Copie de l'autorisation d'occupation du domaine public allouée à l'établissement L'Alchimiste...
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Avis 20160454
Mairie de Chinon
Communication, de préférence par courrier électronique, des études suivantes diligentées par la...