Recherche - CADA

Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Favorable

Avis 20160823
Mairie de Férolles-Attilly

Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à l'élaboration du plan local...

31/03/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Forêts et parcs naturels
Avis 20160826
Direction générale des finances publiques (DGFIP)

Copie de l'arrêté préfectoral concernant la clôture du chantier du canal de Marseille, dans le...

31/03/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20160830
Mairie de Peuplingues

Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à l'installation d'une station de...

31/03/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Zones d’activités Installations classées
Avis 20160846
Mairie d'Armentières-en-Brie

Consultation de documents relatifs aux modifications de bâtiments réalisés par son voisin,...

31/03/2016 Défavorable/Comportement Sans objet/Inexistant Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20160857
Mairie de Plouescat

Copie de l'autorisation accordée à ERDF pour approvisionner un terrain situé à Landerne Vian.

31/03/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Equipements collectifs
Avis 20160868
Préfecture du Finistère

Copie des justificatifs des transmissions des actes d'urbanisme de la commune de Roscoff au...

31/03/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20160875
Mairie de Vallon-Pont-d'Arc

Copie de l'entier dossier de demande de transfert du permis de construire n° PC 00733015G0041...

31/03/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20160902
Préfecture de La Réunion

Copie de documents relatifs à la réalisation d'une voie d'évitement RN1 à Saint-Gilles-les-Bains...

31/03/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Expropriation - préemption
Avis 20160903
Mairie de Gasques

Communication des documents suivants, alors que le maire signale qu'ils sont consultables en...

31/03/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Permis de construire
Avis 20160905
Communauté urbaine Marseille Provence Métropole (CUMPM)

Copie de la délibération approuvant le recul des limites de la zone rouge du plan de prévention...

31/03/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20160907
Mairie de Blauvac

Copie de documents relatifs au permis de construire de Monsieur X ou ses ayants droits sur les...

14/04/2016 Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20160913
Mairie de La Roche-sur-Foron

Copie de l'arrêté délivrant ou refusant le permis de construire PC 0722415A1037 à la société X.

31/03/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20160934
Mairie de Lyon

Copie du courrier d'observation établi le 30 juin 2015 par le maire du 5eme arrondissement de...

31/03/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20160947
Communauté de communes de l'Outre Forêt

Copie de documents relatifs au plan local d'urbanisme intercommunal du Hattgau : 1) la...

14/04/2016 Irrecevable/Refus non établi Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20160973
Mairie de Delincourt

Copie de documents relatifs à la modification du plan d'occupation des sols des zones NDb et NC...

14/04/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Conseil 20160991
Mairie de Villeneuve-sur-Lot

Caractère communicable, à une conseillère municipale, des éléments suivants portant sur les...

28/04/2016 Irrecevable/Documentation établissement de document Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20160994
Direction départementale des territoires et de la mer du Var (DDTM 83)

Consultation et copie de documents relatifs au projet de lotissement Les Grands Pins sis à La...

14/04/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20161034
Société Anonyme d’Economie Mixte (SAEM) Brest métropole aménagement

Copie de documents relatifs à la création de la zone d'aménagement concerté de l'Hermitage...

28/04/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités Expropriation - préemption
Avis 20161039
Mairie d'Orsay

Copie du dossier voirie relatif à l'avenue du Maréchal Joffre, comportant notamment : 1) la...

14/04/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20161053
Mairie de Fitz-James

Consultation de tous les documents relatifs à la création d'un parc entre la Brêche et la route...

14/04/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Equipements collectifs