-
Avis 20132872
Université de Poitiers
Copie de l'ensemble des copies d'examen de sa cliente réalisées durant l'année universitaire...
-
Avis 20134301
Université Jean Monnet - Saint-Etienne
Communication de la décision d'ouverture au concours pour le poste de maître de conférences,...
-
Avis 20134506
Université de Lorraine
Copie des documents suivants :
1) le relevé de notes de la 2e session d'examens en langues,...
-
Conseil 20072786
président de l'université Paris 8 (UFR arts, philosophie et esthétique)
- caractère communicable, à Monsieur G., professeur de mathématiques, des documents suivants...
-
Avis 20073814
directeur de l'Institut supérieur de plasturgie d'Alençon (ISPA)
Voir avis
-
Avis 20080186
recteur de l'académie de Bordeaux
- copie des supports ou grilles d'évaluation des épreuves E5 (présentation et soutenance de...
-
Conseil 20051020
président de l'université Montpellier III
- caractère communicable à une personne extérieure à l'université d'un rapport final de thèse.
-
Avis 20063246
doyen de la faculté de chirurgie dentaire de Nancy
- la copie de la liste des étudiants diplomés de la promotion 1948 de l'Ecole nationale de...
-
Avis 20124254
Institut national des sciences appliquées de Toulouse (INSA)
Communication des documents suivants concernant le recrutement sur l’INSA de Toulouse pour la...
-
Avis 20131658
Présidence de la République
Communication d’une copie des documents suivants, établis à la suite de la décision...
-
Avis 20185210
Hospices civils de Lyon (HCL)
Copie de l'intégralité de son dossier scolaire de l'institut de formation en soins infirmiers...
-
Avis 20021245
directeur de l'école normale supérieure de Cachan
- copie de la thèse "Etude théorique, numérique et expérimentale des planchers rafraîchissants" de M. M..
-
Avis 20021295
directeur de la mutuelle étudiante de Provence
- ordonnances des prescriptions de médicaments délivrées par le docteur T. concernant la fille...
-
Avis 20023704
président de l'université de Savoie
- copie, ou consultation sur place, du dossier administratif du client du requérant, afin de...
-
Avis 20034129
président de l'université de Nantes (faculté de droit et des sciences politiques)
- communication de l'ensemble des copies d'examen de maîtrise de droit de la requérante pour les...
-
Avis 20040451
président de l'université Joseph Fourier de Grenoble
- copie de la convention signée le 12 mars 2001 entre d'une part l'UJF et le CNRS et d'autre...
-
Conseil 20041563
directeur du centre de documentation de l'IEP (institut d'études politiques) de Grenoble
- caractère communicable des mémoires de recherche rédigés par les étudiants à l'Institut...
-
Avis 20000043
directeur régional de l'agriculture et de la forêt du Centre/service régional de la formation et du développement
- copie de l'ensemble des documents relatifs aux épreuves terminales d'Aymeric VAUDEZ au BTSA...
-
Avis 20000948
directeur de l'école nationale d'administration
- copie de documents concernant le requérant :
- procès-verbal de la réunion du conseil...
-
Avis 20002648
directrice du CROUS de Lille
- rapport de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale.