-
Avis 20141962
Mulhouse Alsace Agglomération
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la fourniture et...
-
Avis 20141963
Mairie d'Archigny
Copie de documents relatifs aux plans d'occupation des sols (POS) de la commune :
1) le projet...
-
Avis 20141966
Vice-rectorat de la Nouvelle-Calédonie (AC 988)
Communication du nombre de postes d'agents titulaires d'éducation et de surveillance déclarés...
-
Avis 20141967
Préfecture du Doubs
Copie du document concernant le contenu et des modalités de la mission confiée à l'archéologue...
-
Avis 20141971
Centre hospitalier intercommunal Poissy Saint-Germain-en-Laye (site de Saint-Germain-en-Laye)
Communication, sur le fondement des trois motifs prévus à l'article L1110-4 du code de la santé...
-
Avis 20141976
Mairie du Gosier
Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 97111313G0027 :
1) les avis de la...
-
Avis 20141978
Mairie de Plessis-Pâté
Copie de documents relatifs à la première révision simplifiée du plan local d'urbanisme (PLU) de...
-
Avis 20141979
Mairie de Saint-Sauveur-d'Aunis
Copie des documents suivants relatifs à la modification du PLU de la commune :
1) la...
-
Avis 20141980
La Poste
Copie des documents suivants :
1) relatifs à l'accès au grade de contrôleur de travaux du...
-
Avis 20141983
Electricité Réseau Distribution France (ERDF)
Copie des documents suivants concernant un coffret électrique à l'usage d'un commerce situé 205...
-
Avis 20141984
Mairie de Saint-Doulchard
Communication des documents suivants relatifs au cours d'eau « Le reculé » :
1) le rapport de...
-
Avis 20141995
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Consultation des documents suivants se rapportant à la commune de Saint-Symphorien-de-Marmagne...
-
Avis 20142001
La Poste
Copie des documents suivants, relatifs à ses candidatures au grade d'inspecteur au titre des...
-
Avis 20142004
Mairie d'Orgeval
Copie des documents suivants concernant son client :
1) le rapport de présentation et ses...
-
Avis 20142005
Mairie de Moisenay
Communication de la délibération du conseil municipal ou de l'arrêté municipal autorisant le...
-
Avis 20142008
Mairie de Rots
Copie de documents relatifs au plan local d'urbanisme (PLU) de la commune :
1) le dossier de...
-
Avis 20142010
Centre hospitalier de Jonzac
Communication de l'entier dossier médical de sa cliente, hospitalisée le 25 janvier 2014 puis...
-
Avis 20142011
Agence régionale de santé de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (ARS 13 - Pôle)
Communication des résultats du contrôle sanitaire de la piscine municipale de Sanary-sur-Mer...
-
Avis 20142015
Mairie de Choisy-le-Roi
Communication d'une copie de l'arrêté municipal ou des arrêtés municipaux prescrivant...
-
Avis 20142018
Mairie de Saint-Laurent-du-Var
Consultation en mairie, suivie de la communication d'une copie des pièces qu'elle aura...