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Avis 20215702
Groupe hospitalier universitaire Paris Psychiatrie et Neurosciences (GHU)
Copie numérique des évaluations, établies depuis 2012, de sa mandante ou consultation de son...
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Avis 20215889
Mairie de Morne-à-l'Eau
Copie, à ses frais, selon les tarifs fixés par la délibération du conseil municipal, laquelle...
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Avis 20215990
Université Toulouse 1-Capitole
Communication, à la suite d'une première transmission incomplète, des documents suivants...
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Avis 20215934
Mairie de Saint-Jean-de-Braye
Communication d'une copie, de préférence par courrier électronique à défaut par envoi postal,...
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Avis 20216155
Rectorat de l'académie de Strasbourg (AC 67)
Communication, dans la cadre de la campagne pour l'accès à la hors-classe des agrégés au titre...
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Avis 20216267
Ministère des armées et des anciens combattants
Communication des directives reçues par les centres ministériels de gestion (CMG) afin de ne...
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Avis 20203303
Mairie de Limoges
Copie, à ses frais, au format papier, par courrier postal, des documents suivants :
1) la fiche...
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Avis 20203325
Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) des Mureaux
Communication, par courrier électronique de préférence ou à défaut par voie postale, de la copie...
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Avis 20203484
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Eure (DSDEN 27)
Communication, sous forme d'un traitement informatique d'usage courant, des documents suivants...
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Avis 20203504
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Côtes d'Armor (DSDEN 22)
Communication, à la suite du mouvement intra-départemental, des affectations des professeurs des...
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Avis 20203507
Direction des services départementaux de l’éducation nationale de l’Oise (DSDEN 60)
Communication des documents suivants :
1) la liste nominative des professeurs des écoles et...
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Avis 20203537
Mairie de Saint-Soupplets
Communication des documents cités dans l'arrêté n°2020/098 portant modification de l'indemnité...
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Avis 20203571
Direction des services départementaux de l'éducation nationale des Landes (DSDEN 40)
Communication, à la suite de la publication des résultats du mouvement intra-départemental, de...
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Avis 20203585
Direction des services départementaux de l’éducation nationale de l’Aveyron (DSDEN 12)
Communication des listes nominatives des personnels suivants :
1) les professeurs des écoles et...
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Avis 20203588
Conseil départemental du Nord (CD 59)
Communication des documents suivants :
1) le tableau de promotion et d'avancement au grade de...
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Avis 20203955
Ministère de l'Intérieur
Communication, dans le cadre de l'arrêté du 30 juin 2020 relatif au tableau d'avancement au...
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Avis 20204005
Ministère de l'Intérieur
Communication d'une copie de la fiche de proposition à l'avancement au grade de secrétaire...
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Avis 20204012
Conservatoire national des arts et métiers (CNAM 75 - Siège)
Communication, par courriel ou par courrier, de l'ensemble des documents relatifs à la...
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Avis 20204013
Communauté d'agglomération du Nord Basse-Terre
Copie des documents suivants :
1) le tableau des effectifs de la CANBT au titre des années 2017,...
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Avis 20204029
Mairie des Abymes
Copie, à ses frais, des documents suivants, relatifs à Monsieur X, détaché au sein du corps et...