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Avis 20180466
Bordeaux Métropole
Communication des documents suivants relatifs aux agents non titulaires employés au sein de la...
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Avis 20180467
Mairie de Lille
Copie, par courrier postal, de l'organigramme de la police municipale de la commune, validé en...
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Avis 20180512
Communauté urbaine de Brest Métropole Océane
Copie de l'ensemble des délibérations ayant créé à ce jour un emploi correspondant aux grades...
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Avis 20180573
Mairie d'Evreux
Communication de la proposition d'intégration dans le nouveau cadre d'emploi renvoyée par sa...
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Avis 20180614
Mairie de Savigny-sur-Orge
Copie, en version dématérialisée, des fiches de postes des collaborateurs du cabinet du maire.
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Avis 20184936
Mairie de Valdallière
Communication des documents suivants :
1) l'arrêté individuel correspondant à l'agent promu...
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Avis 20184993
Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Communication, conformément au décret n °97-443 portant sur les bilans sociaux dans la fonction...
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Avis 20185089
Mairie de Nice
Copie des délibérations et avis des comités techniques de la métropole et de la ville entrainant...
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Avis 20185144
Mairie de Savigny-sur-Orge
Copie des documents suivants :
1) le bulletin de salaire d'avril 2018 de la personne qui...
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Avis 20185153
Conseil départemental de Mayotte
Communication des documents administratifs relatifs au recrutement de Capitaine 500 pour piloter...
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Avis 20185337
Conseil départemental de la Haute-Marne
Communication, dans le cadre de la demande de prolongation de congé longue maladie formulée par...
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Avis 20185369
Mairie de Colmar
Copie des documents suivants :
1) la note du 1er mars 2018, rédigée par son client, adressée...
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Avis 20185959
Mairie de La Chapelle-Saint-Luc
Communication, pour chacun des syndicats représentés au sein de la commune, à savoir CFDT, FO et...
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Avis 20190348
Mairie d'Aubagne
Communication des documents suivants :
1) les actes ou arrêtés individuels, pris en application...
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Conseil 20190648
Centre hospitalier universitaire de Grenoble Alpes (CHU)
Obligation de communiquer, au président du syndicat national des scientifiques hospitaliers, la...
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Avis 20190694
Conseil départemental du Morbihan
Communication des documents suivants :
1) l'intégralité de la liste électorale du département...
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Avis 20190695
Conseil départemental d'Ille-et-Vilaine
Communication des documents suivants :
1) l'intégralité de la liste électorale du département...
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Avis 20190697
Conseil départemental des Côtes-d'Armor
Communication des documents suivants :
1) l'intégralité de la liste électorale du département...
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Avis 20185437
Mairie de Blérancourt
Communication d'un duplicata des fiches de salaire de l'intéressée pour les années 1999, 2000 et...
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Avis 20185467
Mairie de Roncq
Communication des documents suivants :
1) le contrat ou l'arrêté d'engagement de Madame X ;
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