Recherche - CADA

Industrie Favorable

Avis 20134493
Caisse primaire d'assurance maladie des Flandres (CPAM 59)

Copie, par courrier électronique, des documents suivants relatifs au marché public ayant pour...

21/11/2013 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134494
Caisse primaire d'assurance maladie de l'Artois (CPAM 62)

Copie, par courrier électronique, des documents suivants relatifs au marché public ayant pour...

21/11/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134495
Caisse primaire d'assurance maladie de la Côte d'Opale (CPAM 62)

Copie, par courrier électronique, des documents suivants relatifs au marché public ayant pour...

21/11/2013 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134496
Caisse primaire d'assurance maladie du Finistère (CPAM 29)

Copie, par courrier électronique, des documents suivants relatifs au marché public ayant pour...

21/11/2013 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134497
Caisse primaire d'assurance maladie de Paris (CPAM 75)

Copie, par courrier électronique, des documents suivants relatifs au marché public ayant pour...

21/11/2013 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20134516
Préfecture du Nord

Caractère communicable des décisions suivantes relevant de la compétence de la préfecture en...

21/11/2013 Favorable Economie Industrie Agriculture/Agriculture Activités agricoles Réglementation
Avis 20130284
L’Union des caisses de France du réseau Congés Intempéries BTP

Communication des documents suivants : 1) les comptes détaillés des caisses de congés de...

20/06/2013 Incompétence/Privé Favorable Incompétence/Renseignement Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques BTP Budgets et comptes
Avis 20130334
Collectivité territoriale de Corse

Communication de l'ensemble des pièces contractuelles relatives au marché public ayant pour...

07/02/2013 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20130465
Mairie de Saint-Cyprien

Communication de l'intégralité du dossier concernant les travaux de voirie en cours sur la RD 22.

21/02/2013 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20130742
Syndicat intercommunal pour la destruction des résidus urbains (SIDRU)

Communication, de préférence par courrier électronique ou par envoi postal, d'une copie de...

14/03/2013 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20130815
Mairie de Marseille

Communication des documents suivants : 1) l'extrait de la carte du plan de prévention des...

04/07/2013 Favorable Economie Industrie Agriculture/Commerce Grande distribution Risques naturels
Avis 20130895
Communauté de communes Sud Estuaire

Copie des documents suivants relatifs au lot n° 3 du marché public ayant pour objet la collecte...

04/07/2013 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20130994
Mairie de Draveil

Communication des documents suivants relatifs à la mission d'assistance à la maîtrise d'ouvrage...

11/04/2013 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20130998
Mairie de Grenoble

Copie de documents ayant préparé la délibération 9-E 015 intitulée « Sociétés d'économie mixte...

14/03/2013 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Conseil 20131017
Communauté de communes de Haute-Saintonge

Caractère communicable, à un candidat évincé du marché public de maîtrise d'œuvre ayant pour...

14/03/2013 Favorable Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20131029
Mairie de Vaux-en-Couhé

Communication des documents suivants relatifs aux travaux publics réalisés au lieu-dit La...

11/04/2013 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20131057
Centre hospitalier de Saint Denis

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet une mission...

14/03/2013 Favorable Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20131064
Mairie de Paris

Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la mise en conformité du...

14/03/2013 Sans objet/Communiqué Défavorable/Commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20070602
président-directeur général de la société GEPSA

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08/03/2007 Favorable Justice Ordre Public Et Sécurité/Détention Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Publiques Economie Industrie Agriculture Lieux de détention
Conseil 20070674
directrice des parcs, jardins et espaces verts de la mairie de Paris

[ voir avis ]

08/03/2007 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Vie Publique/Vie Locale Enseignement Culture Loisirs/Culture Enseignement Culture Loisirs Délégation de service public Patrimoine