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Avis 20131106
Société Domaxis - Antenne de Bagneux (ESH 92)
Communication des diagnostics énergétiques légaux réalisés lors de la vente de leur immeuble, en...
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Avis 20140560
Mairie de Coudekerque-Branche
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les bons de commande et factures...
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Avis 20203328
Mairie d'Abbécourt (02)
Communication, par consultation, des documents suivants :
1) les baux de la commune ;
2) le...
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Avis 20185047
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bourgogne-Franche-Comté (DIRECCTE 25)
Copie, de préférence par courriel, des documents suivants concernant les inspections ayant donné...
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Avis 20183797
Mairie de Clamart
Communication des documents suivants :
1) le contrat signé avec la société JC DECAUX concernant,...
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Avis 20213136
Mairie de Triel-sur-Seine
Consultation avec remise de copies des documents suivants concernant la démolition de l'immeuble...
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Avis 20154463
Mairie de Saint-Pierre-du-Perray
Consultation des documents suivants concernant le projet de réhabilitation du site « Ancienne...
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Avis 20182689
Mairie d'Origny-en-Thiérache
Copie des documents suivants :
1) les analyses des déchets résultant du rabotage de la route et...
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Avis 20195337
Société anonyme d'HLM ANTIN Résidences
Communication, dans le cadre des travaux de réhabilitation de la résidence La Gentilhommière à...
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Avis 20226622
Mairie du Gosier
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Avis 20233480
Mairie de Les Assions
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Avis 20154394
Direction régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi de Lorraine (siège)
Copie du plan de retrait de l'opération de désamiantage des surfaces polluées par l’amiante...
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Conseil 20154245
Direction régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi de Lorraine (siège)
Caractère communicable d’un plan de retrait d’amiante sachant que le code du travail dans ses...
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Conseil 20151920
Direction des routes d'Ile-de-France (DRIEA-DIRIF)
Caractère communicable à l'association « Amélioration du cadre de vie des Emerainvillois » des...
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Avis 20133320
Mairie de Grenoble
Communication des documents suivants :
1) la liste des bâtiments, publics et privés,...
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Avis 20156196
Mairie d'Orléans
Copie des documents suivants :
1) s’agissant des problèmes de salubrité de son domicile et...
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Avis 20195539
Conseil régional de la Réunion
Communication des documents suivants concernant les marchés publics relatifs aux opérations...