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Avis 20124374
Préfecture des Hautes-Alpes
Communication des documents suivants :
1) l'arrêté préfectoral du 29 octobre 2010 autorisant la...
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Avis 20124376
Préfecture des Alpes-Maritimes
Copie des documents suivants relatifs au PPRi de Tourettes-sur-Loup :
1) l'arrêté approuvant le...
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Avis 20124438
Direction départementale des territoires du Tarn
Communication de l'avis des services de la direction départementale des territoire formulé sur...
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Avis 20124443
Service de la navigation Rhône-Saône
Communication des données suivantes, relatives à la section de la vallée du Rhône située dans...
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Avis 20124514
Mairie de Lemuy
Communication de l'étude réalisée en 2000-2002 concernant le schéma directeur d'assainissement.
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Avis 20124583
Mairie de Dijon
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal instituant la...
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Avis 20124584
Mairie d'Arthaz-Pont-Notre-Dame
Communication du rapport du cabinet NGE concernant le réseau d'eau potable de la commune.
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Avis 20124588
Mairie de Grézillé
Communication des documents suivants :
1) faisant suite à la visite de la police de l'eau, en...
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Avis 20124894
Préfecture de la Marne
Copie des documents suivants concernant la création d'une zone de développement de l'éolien sur...
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Avis 20124922
Mairie de Cornebarrieu
Copie des documents suivants :
1) le diagnostic concernant le réseau d'eau pluviale et l'étude...
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Avis 20124925
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie de l'avis du maire concernant le projet de schéma régional éolien (SRE) d'Ile-de-France...
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Avis 20124949
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie du courrier par lequel le maire de Villeneuve-Saint-Georges a transmis au préfet de région...
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Avis 20124983
Pôle funéraire public de l'Albigeois
Communication des documents suivants concernant le crématorium :
1) les relevés de rejets de...
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Avis 20125109
SNCF
Copie de la décision de fermer, jusqu'au 31 décembre 2012, le bureau information réservation...
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Avis 20125110
Syndicat intercommunal à vocation multiple de la vallée de l’Yerres et des Sénarts
Copie de la convention relative à la collecte des déchets ménagers issus de l'utilisation de...
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Avis 20125113
Direction départementale des territoires de Haute-Saône (DDT 70)
Communication des documents suivants résultant de la mise en œuvre de l'arrêté n° 705 du 12 mai...
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Avis 20125114
Mairie de Dinéault
Communication de l'intégralité du rapport de synthèse du diagnostic de l'assainissement non...
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Avis 20125117
Préfecture du Var
Communication des éléments suivants concernant une poudrière ou un dépôt d'explosifs situé sur...
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Avis 20130018
Conseil général du Pas-de-Calais
Copie des documents suivants relatifs à la RD 945 reliant Lestrem à Béthune :
1) le dossier...
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Avis 20130036
Mairie de Jeu-les-Bois
Communication des éléments suivants :
1) le plan du réseau des eaux usées et du réseau des eaux...