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Avis 20152309
Syndicat mixte des transports du Petit Cul de Sac Marin
Copie des documents suivants relatifs à l'embauche d'un attaché territorial contractuel ayant...
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Conseil 20152339
Conseil départemental du Var
Caractère communicable, à la fédération du X (X) du Var, de tous les documents administratifs...
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Avis 20152386
Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis
Copie intégrale du rapport de l'audit des systèmes de contrôle interne de l'exécution des...
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Avis 20152396
Mairie du Vésinet
Communication des délibérations concernant :
1) les conditions d'avancements d'échelon ;
2)...
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Avis 20152403
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes « Résidence Le Floret » (EHPAD 15)
Communication des documents suivants :
1) les postes par cadre d'emplois et par grade prévus au...
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Avis 20152406
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Copie des documents suivants :
1) son entier dossier administratif ;
2) son entier dossier médical.
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Avis 20152414
Communauté de communes du Val de Norge
Communication d'une copie des documents suivants relatifs au fonctionnement de la communauté de...
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Avis 20152415
Communauté de communes de la plaine dijonnaise
Communication des délibérations relatives au régime indemnitaire des agents de la communauté de communes.
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Avis 20152445
Préfecture de l'Ardèche
Communication d'une copie de l'arrêté portant déclaration de vacance d'un emploi de X au sein du...
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Avis 20152455
Ministère de l'intérieur
Communication par la délégation régionale du SGAMI du sud-ouest, au médecin qu'il a désigné ou à...
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Avis 20152461
Rectorat de l'académie de Montpellier
Communication d'une copie de tous les arrêtés relatifs à la situation de sa cliente depuis le...
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Avis 20152472
Mairie d'Eyguières
Communication d'une copie des documents suivants au 1er janvier 2015 :
1) l'organigramme des...
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Avis 20152517
Direction des services départementaux de l'Éducation nationale de l'Aisne (DSDEN 02)
Communication, par envoi postal, du rapport de l'expertise médicale du 28 avril 2015 établi par...
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Avis 20152518
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France (DIRECCTE 75)
Communication d'une copie des documents suivants concernant l'unité territoriale de Paris de la...
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Avis 20152669
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
Communication d'un nouveau « bordereau de prise en charge des frais relatifs aux accidents du travail ».
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Avis 20152674
Mairie de Cabris
Consultation de son dossier administratif individuel.
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Avis 20152683
Ministère de l'intérieur
Copie du rapport d'expertise médicale effectué par le docteur X, médecin spécialiste agréé,...
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Avis 20152686
Mairie de Corquoy
Copie des documents suivants concernant sa cliente :
1) les rapports de prorogation de stage et...
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Avis 20152691
Rectorat de l'académie de la Réunion (AC 974)
Copie des documents suivants concernant sa cliente :
1) son entier dossier administratif ;
2)...
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Avis 20152698
Centre hospitalier du Val d'Ariège
Communication, dans son intégralité, de l'original de l'expertise médicale du 22 avril 2014 la...