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Avis 20154338
Préfecture de la Haute-Vienne
Communication, de préférence par voie électronique, des fiches de travaux, réalisées dans le...
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Avis 20154340
Préfecture de police de Paris
Communication d'une copie de la trace de son inscription au registre informatique de l'accueil...
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Avis 20154343
Direction départementale de la cohésion sociale du Loiret (DDCS 45)
Copie des documents suivants pour la période de 2010 à ce jour :
1) tous les échanges entre le...
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Conseil 20154349
Conseil départemental de la Charente
Caractère communicable, à un administré, du rapport le concernant, réalisé par CAP EMPLOI,...
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Avis 20154351
Mairie de Sainte-Eulalie-d'Olt
Communication des documents suivants :
1) les déclarations préalables de travaux relatives à la...
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Avis 20154354
Mairie de La Selle-Craonnaise
Communication des éléments suivants concernant le projet éolien de La Grande Lande :
1) la copie...
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Avis 20154356
Mairie de Frontignan
Copie des documents suivants :
1) le contrat de concession de distribution de gaz par réseau...
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Avis 20154359
Communauté de communes Montaigne Montravel et Gurson
Communication, par courriel, des documents suivants, pour l'année 2014 :
1) les comptes rendus...
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Avis 20154361
Conseil départemental de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes des Bouches-du-Rhône
Communication des relevés d'envoi des courriers adressés aux trois mille cinq cents praticiens...
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Avis 20154365
Mairie de Jœuf
Communication des documents suivants :
1) la facture de réalisation et de livraison de l'affiche...
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Avis 20154366
Mairie de Paray-Vieille-Poste
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants se rapportant à l’enseigne...
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Avis 20154367
Communauté de communes du pays de l'Orne
Copie des documents suivants concernant le projet de territoire :
1) les décisions du conseil...
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Avis 20154369
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement du Limousin (DREAL 87)
Communication, de préférence par voie électronique, des fiches de travaux, réalisées dans le...
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Avis 20154371
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des avis fiscaux relatifs aux taxes foncières établis à son nom pour les années 2014 et...
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Avis 20154376
Mairie d'Herblay
Copie de la fiche de poste de son client, agent titulaire au sein de la commune.
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Avis 20154383
Mairie de Mauguio-Carnon
Consultation ou envoi sous format numérique (courriel ou cédérom) des fichiers et/ou des...
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Avis 20154384
Mairie de Bousbecque
Communication des documents suivants :
1) le compte de fonctionnement de l'OGEC Saint Ignace...
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Avis 20154385
Conseil Départemental de l'Ordre des Médecins du Nord
Communication des rapports et notes mentionnés dans la décision du 26 mars 2015 comme ayant été...
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Avis 20154388
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication de l'étude réalisée en 2012 et en 2013 par un cabinet de consultants, consistant à...
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Avis 20154394
Direction régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi de Lorraine (siège)
Copie du plan de retrait de l'opération de désamiantage des surfaces polluées par l’amiante...