-
Avis 20131947
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Copie du tableau récapitulatif des destructions réalisées par piégeage et par tir pendant la...
-
Avis 20131952
Conseil général de l'Ariège
Communication par courrier électronique d'une copie du règlement départemental des transports scolaires.
-
Avis 20131954
Communauté de l’agglomération dijonnaise le Grand Dijon
Communication des informations suivantes, relatives au fonctionnement de l'usine d'incinération...
-
Avis 20132092
Préfecture de Seine-et-Marne
Communication des éléments suivants, concernant le recours de la société TOREADOR ENERGY FRANCE...
-
Avis 20132100
Préfecture de Tarn-et-Garonne
Copie du tableau récapitulatif des destructions réalisées par piégeage et par tir pendant la...
-
Avis 20132111
Mairie d'Ault
Communication des documents suivants :
1) les rapports des cabinets XXX et XXX ayant permis le...
-
Avis 20132149
Préfecture de l'Ariège
Communication des rapports de l'inspection des installations classées et des fiches de constats...
-
Avis 20132195
Préfecture de la Drôme
Copie des documents suivants concernant la révision du plan local d'urbanisme (PLU) de la...
-
Avis 20132203
Résidence et Clos de l'Illmatt à Benfeld
Copie des documents suivants :
1) les études relatives à l'impact de l'établissement...
-
Avis 20132242
Mairie d'Apt
Copie, de préférence sous forme numérique ou de photocopies en couleurs, de l'intégralité du...
-
Avis 20132248
Mairie de Saint-Jean-du-Gard
Communication des documents suivants :
1) le dossier transmis au maire par le service public de...
-
Avis 20132249
Syndicat forestier du Grand Bragny
Copie des documents suivants :
1) le contrat de location en cours relatif au droit de chasse...
-
Avis 20132258
Mairie de Plouigneau
Copie des documents suivants :
1) le plan d'épandage des boues de la station d'épuration de...
-
Avis 20132261
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Copie du document à l'origine du projet de la réalisation d'une ligne grande vitesse dans le Var...
-
Avis 20132263
Syndicat intercommunal eau et assainissement de Fontoy - vallée de la Fensch
Communication du protocole suivi et des résultats des analyses acoustiques réalisées par le...
-
Avis 20132264
Grand Port Maritime de Marseille
Consultation et modalités de communication du registre des actes administratifs (RAA), sachant...
-
Avis 20132286
Conseil général de la Réunion
Communication des documents suivants, sur le fondement desquels a été adoptée la délibération n°...
-
Avis 20132302
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement des Pays de la Loire (DREAL 72)
Copie de la correspondance en date du 25 novembre 2002, par laquelle le préfet de la Sarthe a...
-
Avis 20132321
Préfecture de la Haute-Saône
Communication des éléments suivants du dossier technique exposant les mesures effectives et...
-
Avis 20132333
Mairie de Saint-Maur
Copie des documents suivants, relatifs au projet d'extension du circuit automobile existant sur...