Recherche - CADA

Développement Durable Et Transports Favorable

Avis 20133249
Office public de l'habitat de Marseille Provence (OPH 13)

Copie, et non simple consultation, des dossiers techniques amiante (DTA) réalisés dans les...

26/09/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Logement
Avis 20133284
Mairie de Fontanil-Cornillon

Communication du plan du réseau d'eau potable de la commune.

26/09/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20133399
Préfecture des Pyrénées-Orientales

Communication d'une copie des documents suivants relatifs au camping « Le XXX XXX » bordant la...

26/09/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Hydrologie
Avis 20133402
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure (DDTM 27)

Copie des documents suivants, relatifs au projet de parc éolien sur les communes de...

26/09/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20133403
Mairie de Tourville-la-Campagne

Copie des documents suivants, relatifs au projet de parc éolien sur les communes de...

26/09/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20133404
Mairie de Saint-Meslin-du-Bosc

Copie des documents suivants, relatifs au projet de parc éolien sur les communes de...

26/09/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20133427
Syndicat mixte du marais poitevin, des bassins de la Vendée, de la Sèvre et des Autizes

Communication des documents suivants, concernant le lot n° 5 du marché n° 2013-II-01 ayant pour...

24/10/2013 Défavorable/Commercial industriel Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Pollution Marché public
Avis 20133731
Mairie de Montpellier

Communication de l'étude hydraulique ayant conduit au redimensionnement du réseau d'évacuation...

10/10/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20133734
Mairie de Baisieux

Communication des éléments suivants, concernant le produit pulvérisé dans les caniveaux et sur...

24/10/2013 Favorable Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20133781
Mairie de Pleurtuit

Copie des documents suivants : 1) le dossier « loi sur l'eau » de la zone d'aménagement...

24/10/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Zones d’activités
Avis 20133865
Agence régionale de santé Limousin (ARS 87)

Copie de l'enquête sanitaire réalisée en 2011 concernant la station de traitement de l'eau de Beissat.

24/10/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20133893
Mairie de Villecresnes

Copie des documents suivants : 1) l'étude de l'état sanitaire des arbres de l'avenue du...

24/10/2013 Favorable Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20133961
Mairie de Grenoble

Communication des documents suivants, concernant les champs de captage de l’eau de Grenoble sur...

06/06/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement
Avis 20133971
Mairie de Huisseau-sur-Mauves

Copie des documents suivants, relatifs à l'étude de faisabilité de type « avant-projet...

24/10/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20131745
Syndicat intercommunal d'assainissement de l'Anzeling

Copie des documents suivants : 1) le contrat de délégation du service public d’assainissement...

25/04/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20131766
Préfecture de la Somme

La copie des documents suivants, concernant l'installation exploitée par la SCEA Côte de la...

25/04/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Conseil 20131797
Direction départementale des territoires des Vosges (DDT 88)

Caractère communicable, à l'association Mirabel-LNE, de deux arrêtés préfectoraux de mise en...

25/04/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20131858
Préfecture du Var

Communication des documents suivants concernant la construction de la nouvelle station...

25/04/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20131903
Syndicat intercommunal d'alimentation en eau et d'assainissement de la Guadeloupe (SIAEAG)

Copie des documents suivants relatifs au transfert de la canalisation en fonte DN 700 au...

14/05/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20131938
Direction générale des finances publiques (DGFIP)

Copie des documents suivants : 1) les factures payées au titre de la redevance d'enlèvement des...

14/05/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Déchets