Recherche - CADA

Développement Durable Et Transports Favorable

Avis 20132430
Agence régionale de santé Nord-Pas-de-Calais (ARS 59)

Communication des éléments suivants : 1) toute information publiée par l'ARS au sujet des...

23/05/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques
Avis 20132508
Mairie de Lemuy

Copie des pièces de l'étude non communiquées initialement au demandeur, portant sur le schéma...

23/05/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20132515
Préfecture de l'Aude

Communication intégrale des résultats des analyses pratiquées par l'office national de l’eau et...

06/06/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Pollution
Avis 20132520
Ministère de la justice

Communication des dossiers techniques amiante concernant les établissements suivants : 1) le...

25/07/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20132589
Mairie de Gy

Communication des documents suivants : 1) les études préalables à la réalisation du schéma...

25/07/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20132626
Préfecture de Seine-et-Marne

Copie des documents suivants : 1) les procès-verbaux des réunions de la commission...

10/10/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20132672
Syndicat mixte d'aménagement de la zone d'Ametzondo

Copie des documents suivants établis dans le cadre de l'enquête publique liée au dépôt de permis...

23/05/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20132726
Mairie de Barrettali

Copie de la délibération du conseil municipal décidant de ne pas reconduire la convention de...

12/09/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20132801
Mairie de Lanrivoaré

Communication des documents suivants : 1) la lettre d'avertissement adressée à Madame XXX afin...

12/09/2013 Défavorable/Inachevé Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20132938
Préfecture de l'Ardèche

Copie du dossier de demande d'autorisation déposé par la communauté de communes d'Aubenas Vals...

12/09/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20132947
Mairie de Riez

Communication des documents relatifs à la traçabilité des déchets contenant de l'amiante...

12/09/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20133004
Ministère de la défense

Copie des documents suivants : 1) l'arrêté ministériel du 23 août 1973 fixant les servitudes...

10/10/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques
Avis 20133034
Préfecture des Bouches-du-Rhône

Copie du dossier de déclaration concernant l'installation classée pour la protection de...

12/09/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20133037
Préfecture de l'Hérault

Communication des éléments suivants, concernant la plate-forme de transit, regroupement et...

12/09/2013 Irrecevable/Refus non établi Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20133120
Préfecture de la Somme

Copie des certificats de conformité concernant des résidus de broyage automobiles du centre...

12/09/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20133131
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Haute-Normandie (DREAL 76)

Copie des documents suivants, relatifs au projet de parc éolien sur les communes de...

26/09/2013 Sans objet/Inexistant Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20134138
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

Copie du rapport n° 11082 du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces...

07/11/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20134257
Pontivy communauté

Copie du diagnostic environnemental réalisé par le bureau d'études XXX, concernant la...

07/11/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20134302
SNCF

Communication, de préférence par courriel, des documents suivants : 1) l'intégralité de la...

07/11/2013 Incompétence/Renseignement Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Transports
Avis 20134307
Communauté de communes de la Vallée de l'Ouve

Copie du diagnostic de l'installation d'assainissement non collectif de Madame XXX, située à La...

07/11/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau