Recherche - CADA

Développement Durable Et Transports Favorable

Avis 20140584
Mairie de Dinéault

Communication de la convention passée avec la commune de Châteaulin pour le traitement des eaux...

13/03/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20140608
Office national de l'eau et des milieux aquatiques (ONEMA)

Copie des rapports de contrôle effectués auprès des entreprises X. et X., spécialisées dans le...

13/03/2014 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20142946
Institution Adour (40)

Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la révision du plan de gestion des...

18/09/2014 Favorable Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Hydrologie
Avis 20142976
Préfecture du Rhône

Consultation des documents liés à des émissions de substance dans l'environnement concernant les...

18/09/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20142978
Mairie de Monpazier

Copie de l'ensemble des documents (courriers, directives, instructions, notes et réponses)...

18/09/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports Déchets
Avis 20142979
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques

Copie des documents suivants relatifs à l'élaboration du plan de prévention des risques...

18/09/2014 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20143039
SNCF

Communication des documents administratifs relatifs au nombre des voyageurs transportés ainsi...

18/09/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transports publics
Avis 20143217
Mairie d'Yvias

Copie de la demande d'autorisation établie avec le formulaire cerfa n° 13632-05 auprès de la...

02/10/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20143256
Mairie de Romagny

Communication de l'étude de sol réalisée par Technosol Normandie n° TN09.077 relative au...

02/10/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports Risques naturels
Avis 20143257
Préfecture de l'Ariège

Communication des documents suivants pour l'Ariège : 1) les constats détaillés des agents de...

02/10/2014 Favorable Défavorable/Commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20143306
Préfecture des Landes

Communication des éléments suivants concernant les nuisances sonores générées par les avions de...

16/10/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution Armée
Avis 20143336
Mairie de Meylan

Copie des courriers relatifs au plan de prévention des risques naturels (PPRN) échangés entre la...

02/10/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20143340
Préfecture de l'Isère

Copie des courriers relatifs au plan de prévention des risques naturels (PPRN) de Meylan...

02/10/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20143370
Mairie de Béhoust

Communication, de préférence par courriel au format PDF, du rapport annuel sur le prix et la...

02/10/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20143381
Préfecture des Pyrénées-Orientales

Copie de l'autorisation délivrée à la société Aviation Conseil Service Hélicoptère pour des vols...

16/10/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Pollution Transport aérien
Avis 20143393
Communauté de communes du Luy-de-Béarn

Communication des textes réglementant les contrôles effectués par le service public de...

02/10/2014 Irrecevable/Diffusion publique Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20143484
Préfecture de l'Allier

Copie des documents suivants, visés dans l'arrêté préfectoral n° 1741/14 du 15 juillet 2014...

16/10/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Hydrologie
Avis 20143512
Syndicat d'eau du Roumois et du plateau du Neubourg (SERPN)

Communication d'une copie des analyses de l'eau prélevée dans le milieu naturel sur l'ensemble...

16/10/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Hydrologie
Avis 20143640
Communauté de communes de Lévézou Pareloup

Communication des documents suivants, relatifs au projet de réalisation d'un chemin piétonnier...

16/10/2014 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Environnement Développement Durable Et Transports
Avis 20133185
Mairie de Saint-Bois

Communication des documents suivants concernant le projet de carrière : 1) une feuille de...

06/06/2013 Favorable/Sauf préparatoire Irrecevable/Imprécise Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques