Recherche - CADA

Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Favorable

Avis 20144803
Mairie de Saint-Genès-Champanelle

Copie des correspondances échangées avec la Direction départementale des territoires du...

08/01/2015 Favorable Défavorable/Inachevé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20144816
Mairie de Locmaria

Copie des éléments concernant la procédure actuelle du PLU de la commune : 1) l'ensemble des...

08/01/2015 Favorable Incompétence/Renseignement Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20144836
Communauté de communes du Centre Littoral

Copie, sur DVD, de l'intégralité du schéma de cohérence territoriale (SCOT) approuvé, ou si...

08/01/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire
Avis 20144889
Mairie de Mimet

Consultation du permis accordé au centre médical Paul Cézanne pour un accès sur le chemin de...

22/01/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Conseil 20144900
Agence publique de gestion locale des Pyrénées-Atlantiques (APGL 64)

Caractère communicable par la commune de Mouguerre, à un administré avec lequel elle est en...

22/01/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20144920
Mairie de Tinténiac

Communication de l'intégralité du plan local d'urbanisme (PLU) approuvé le 15 décembre 2006,...

22/01/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Enquête publique
Avis 20144921
Mairie de Fort-Mahon-Plage

Copie de documents concernant l'installation de toilettes publiques devant la résidence « Les...

05/02/2015 Favorable Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale Équipements collectifs POS-PLU
Avis 20144940
Communauté de communes de Lévézou-Pareloup

Copie des documents suivants concernant la réalisation d'un chemin piétonnier au bord du lac de...

22/01/2015 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs Marché public Eau
Avis 20145021
Mairie de Morestel

Copie, de préférence par courriel, de documents concernant le plan local d'urbanisme : 1)...

22/01/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20145028
Mairie de Saint-Trojan

Copie des documents suivants : 1) la délibération du conseil municipal du 17 avril 2014 ; 2)...

22/01/2015 Favorable Irrecevable/Diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
Avis 20145039
Mairie de Beaumont

Copie du rapport de l'association pour un développement urbain harmonieux par la maîtrise de...

22/01/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20145064
Mairie de Dournazac

Copie des documents suivants : 1) l'arrêté municipal relatif à sa demande d'alignement...

05/02/2015 Sans objet/Inexistant Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Surfaces agricoles
Avis 20145082
Mairie de Chalou-Moulineux

Copie de l'intégralité du plan local d'urbanisme, notamment : 1) le rapport de présentation...

22/01/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20143670
Ministère de la culture et de la communication

Copie, de préférence par courriel, du rapport de diagnostic (dossier SL/AF 2012-7) relatif à la...

16/10/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20143683
Mairie d'Albitreccia

Consultation du registre des permis de lotir.

30/10/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20143723
Association syndicale autorisée du littoral sud-est de la baie du Mont-Saint-Michel

Copie de documents concernant le pont à flot : 1) l'arrêté préfectoral d'autorisation...

30/10/2014 Incompétence/Privé Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20143728
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges

Copie de l'arrêté municipal d'alignement de la rue du Moutier.

30/10/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20143731
Mairie de Champagne-sur-Seine

Copie de documents dans le cadre de l'arrêté préfectoral n° 14 DCSE EXP 22 du 5 mai 2014...

30/10/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs Gestion domaniale
Avis 20143764
Mairie de La Seyne-sur-Mer

Copie de documents concernant les travaux effectués par son voisin, Monsieur XXX dans sa...

30/10/2014 Sans objet/Inexistant Incompétence/Judiciaire Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Infractions
Avis 20143769
Conseil général de l'Essonne

Copie de documents suivants concernant : I) le schéma directeur de la voirie départementale...

30/10/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières