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Avis 20151935
Mairie de Toulouse
Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 31555C0529 en date du 2 septembre...
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Avis 20151938
Mairie de Paris
Copie des documents suivants, concernant la demande de permis de construire déposée le 30 juin...
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Avis 20151967
Mairie de Marseille
Copie de documents relatifs au permis de construire n° 13055134H0664 PC PO délivré le 7 janvier...
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Avis 20151972
Communauté d'agglomération Sicoval
Copie de documents relatifs à la zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Masquère :
1) le...
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Avis 20151985
Mairie d'Auray
Copie de l'extrait de l'étude réalisée dans le cadre de la réfection du rond-point du Verger,...
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Avis 20151995
Mairie de Cannes
Copie de documents relatifs au permis de construire D 2585 déposé par Monsieur X X le 28 juillet...
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Avis 20152000
Mairie de Laignelet
Copie des documents suivants dans le cadre de l'acquisition, par la commune, des parcelles de...
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Avis 20152050
Mairie de Falkwiller
Copie des documents officiels de l'arpentage datant de 1955, relatif à un terrain de 70 m²...
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Avis 20152051
Mairie de Hecken
Copie des documents officiels de l'arpentage datant de 1955, relatif à un terrain de 70m²...
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Avis 20152057
Mairie de Juvigny-sur-Seulles
Copie de l'extrait du règlement et du document graphique applicable aux parcelles de ses clients...
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Avis 20152072
Mairie de Mouans-Sartoux
Copie de documents relatifs au permis de construire D 2585 déposé par Monsieur X X le 28 juillet...
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Avis 20152107
Préfecture des Alpes-Maritimes
Copie sur CD-ROM, de documents relatifs au projet de doublement du tunnel de Tende, au titre de...
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Avis 20152130
Mairie de Marignane
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté de lotir n° LT 1305405F0002 délivré le 13 octobre...
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Avis 20152133
Communauté urbaine Toulouse Métropole
Copie de documents relatifs au plan d'alignement de la rue Offenbach situé sur le territoire de...
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Conseil 20152165
Mairie de Labbeville
Caractère communicable à un nouveau pétitionnaire ayant un projet de construction sur le même...
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Avis 20152212
Préfecture de la région Bretagne
Copie de documents relatifs aux permis de construire de la zone d'activité de travaux publics...
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Avis 20152214
Direction départementale des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône (DDTM 13)
Copie in extenso de la délibération n° 27/0603 du conseil communautaire de la communauté...
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Avis 20152225
Mairie d'Eguilles
Copie de documents relatifs à la prise d'un arrêté constatant la caducité du permis de...
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Avis 20152226
Mairie d'Eguilles
Copie de documents relatifs à la prise d'un arrêté constatant la caducité du permis de...
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Avis 20152240
Conseil départemental de l'Aveyron
Consultation des dossiers concernant les travaux du « Pont de Farou » et de la « Rocade sud...