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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Favorable

Avis 20150689
Direction départementale des territoires de l'Allier (DDT 03)

Copie de documents relatifs à un projet d'aménagement touristique sur le territoire de la...

19/03/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs
Avis 20150696
Communauté de communes de la Vallée de l'Homme

Copie des éléments suivants : 1) la date de la réunion au cours de laquelle a été présenté aux...

19/03/2015 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Gestion domaniale
Avis 20150706
Mairie d'Elancourt

Copie des documents suivants : - concernant la zone d'activité concertée (ZAC) « la Clef de...

02/04/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités Taxe d’habitation et taxes foncières
Avis 20150746
Mairie du Gosier

Copie des documents suivants : 1) l'autorisation de lotir concernant la parcelle cadastrée BP...

19/03/2015 Favorable/Sauf vie privée Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20150760
Mairie de Meyreuil

Copie de documents relatifs à la modification n° 1 du plan local d'urbanisme de la commune : 1)...

19/03/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20150783
Mairie de Basse-Terre

Copie d'éléments relatifs à la parcelle cadastrée n° AI 355 située 12 rue Amédée Fengarol, dont...

02/04/2015 Sans objet/Communiqué Incompétence/Renseignement Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Conseil 20150788
Mairie de Cavalaire-sur-Mer

Caractère communicable à un acquéreur potentiel d'un logement édifié par la SCI Les Vergers au...

02/04/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale Eau
Avis 20152813
Direction générale des finances publiques (DGFIP)

Communication des éléments d'information, détenus par la Direction départementale des finances...

30/07/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Expropriation - préemption
Avis 20152826
Mairie des Bréviaires

Copie de documents relatifs à l'arrêté de refus du permis de construire n° PC 07810814E0002...

30/07/2015 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20152865
Mairie de Sainte-Catherine-du-Fraisse

Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants : 1) le dossier concernant...

30/07/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20152923
Communauté d'agglomération Maubeuge Val de la Sambre (AMVS)

Copie de documents relatifs au projet d'aménagement EURASAMBRE dans le cadre duquel la SCI CA...

30/07/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20152979
Préfecture de Seine-et-Marne

Copie, de préférence par courriel, du projet architectural comportant l'énumération des...

30/07/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités Permis de construire
Avis 20153002
Mairie d'Abbécourt (02)

Consultation du registre des permis de construire et des déclarations de travaux de la commune.

30/07/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20153009
Mairie de Pézenas

Copie de documents relatifs à l'installation d'un chapiteau sur le parking du centre commercial...

30/07/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20153075
Mairie de Champagnole

Copie de documents relatifs à l'installation des panneaux publicitaires : 1) l'ensemble des...

30/07/2015 Irrecevable/Documentation établissement de document Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Publicité
Avis 20151862
Mairie de Brouchy

Copie des documents suivants : 1) les documents concernant l'acquisition des fossés de...

21/05/2015 Favorable Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale Budgets et comptes
Avis 20151868
Préfecture du Val-d'Oise

Copie, de préférence par voie électronique, de documents relatifs à la zone d'aménagement...

04/06/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20151870
Mairie de Buc

Communication de l’arrêté municipal n° DP-078117-14-G0007 en date du 24 mars 2014, relatif à une...

04/06/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20151896
Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise

Copie, de préférence par voie électronique, de documents relatifs à la zone d'aménagement...

21/05/2015 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Conseil 20151920
Direction des routes d'Ile-de-France (DRIEA-DIRIF)

Caractère communicable à l'association « Amélioration du cadre de vie des Emerainvillois » des...

04/06/2015 Favorable Incompétence/Renseignement Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières