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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Favorable

Avis 20150314
Mairie de Vauchelles

Copie du permis de construire n° PC 06065713C007 délivré le 18 avril 2014 à Monsieur X X.

19/02/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20150338
Mairie de Lapeyrouse-Fossat

Copie de la demande d'étude faite à la communauté de communes des côteaux du Girou en 2012.

05/03/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
Avis 20150351
Mairie de Saint-Louis

Copie de tous documents juridiquement légaux concernant les canalisations d'eaux usées...

05/03/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Équipements collectifs Eau
Avis 20150369
Mairie de l'Ile de Houat

Copie du rapport de présentation du plan d'occupation des sols (POS) de la commune.

05/03/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20150420
Mairie d'Eus

Copie, de préférence sur CD-ROM fourni, des documents suivants : 1) le plan de zonage du plan...

19/03/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Eau
Avis 20150446
Mairie de Choisy-le-Roi

Copie de documents relatifs à la demande de permis de construire de sa cliente n° PC...

05/03/2015 Favorable/Sauf préparatoire Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20150449
Mairie de Sivry-sur-Meuse

Copie des documents suivants : 1) la délibération du conseil municipal relative à la réfection...

05/03/2015 Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Eau
Avis 20150462
Mairie de La Tour-d'Aigues

Copie des documents suivants concernant des locaux commerciaux et d'habitation situés sur les...

05/03/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20150463
Mairie de Montpellier

Communication par courriel, de l'étude réalisée durant l'été 2014 concernant l'état des halles Laissac.

19/03/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs Prévention
Avis 20150501
Préfecture des Alpes-Maritimes

Copie de la décision du conseil municipal d'Antibes ainsi que le dossier joint, concernant la...

05/03/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Expropriation - préemption
Avis 20150507
Mairie de Veules-les-Roses

Copie, sur CD-ROM fourni par la demanderesse, de documents concernant le projet de plan local...

05/03/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20150510
Préfecture de la Vienne

Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire n° PC 08612214S0001 délivré le 27 août...

19/03/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Conseil 20150512
Mairie de Bondues

Caractère communicable de la liste sur cinq ans des déclarations préalables pour la pose de...

05/03/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Énergies renouvelables Réutilisation
Avis 20150514
Préfecture du Gard

Copie de documents relatifs à l'arrêté n° 2004-10-12 du 10 décembre 2004 portant déclaration...

19/03/2015 Irrecevable/Refus non établi Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités Enquête publique
Avis 20150521
Direction départementale des territoires et de la mer du Morbihan (DDTM 56)

Copie du rapport de présentation du plan d'occupation des sols (POS) de la commune de Houat.

05/03/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20150577
Mairie de Valence

Communication d'une copie des documents suivants : 1) l'entier dossier de permis de construire...

19/03/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20150605
Mairie de Paris

Copie de documents, détenus par le maire du 3e arrondissement, relatifs à l'exploitation du...

19/03/2015 Sans objet/Communiqué Favorable Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20150615
Mairie de Puilboreau

Communication des documents suivants : 1) la déclaration d'intention de commencer les travaux...

19/03/2015 Favorable Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20150636
Mairie d'Aiguebelette-le-Lac

Copie des documents suivants concernant : - la parcelle 1430 : 1) le permis de construire des...

19/03/2015 Favorable Incompétence/Renseignement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20150652
Préfecture des Alpes-Maritimes

Copie de tous les documents relatifs aux travaux concernant l'aménagement de la plage...

19/03/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Permis de construire