Recherche - CADA

Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Favorable

Avis 20154463
Mairie de Saint-Pierre-du-Perray

Consultation des documents suivants concernant le projet de réhabilitation du site « Ancienne...

22/10/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Gestion domaniale
Avis 20150848
Mairie de Barneville-Carteret

Copie sur support papier ou numérique, des documents suivants : 1) « l'écoulement d'eau...

02/04/2015 Sans objet/Inexistant Irrecevable/Imprécise Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale Eau
Avis 20150874
Mairie de Feucherolles

Consultation des documents suivants relatifs au plan local d'urbanisme (PLU) approuvé par le...

02/04/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20150886
Mairie de Courlon-sur-Yonne

Consultation ou copie de éléments relatifs au bâtiment de restauration scolaire et de la halte...

02/04/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20150912
Mairie de Cabriès

Communication d'une copie des documents suivants : 1) le certificat de conformité et le...

02/04/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme
Conseil 20150993
Mairie de Carnoux-en-Provence

Caractère communicable et obligatoire, à des notaires, de la copie de l'intégralité des dossiers...

23/04/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20151031
Préfecture de l'Essonne

Copie, de préférence sur CD-ROM, de documents relatifs à la cessibilité des terrains nécessaires...

02/04/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20151106
Mairie de Drancy

Communication des documents suivants : 1) l'arrêté de permis de construire et de démolir numéro...

23/04/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20151110
Mairie de Hermanville-sur-Mer

Copie des documents suivants : 1) le permis d'aménager, numéro 014 325 14 P 0020, un parc...

23/04/2015 Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20151153
Préfecture des Hauts-de-Seine

Communication des documents suivants concernant l'ouverture d'un établissement recevant du...

23/04/2015 Favorable Favorable/Sauf sécurité Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Permis de construire
Avis 20151275
Préfecture de la Manche

Copie de documents relatifs à la création de l'association syndicale autorisée (ASA) Vivre avec...

23/04/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20151350
Mairie des Tourrettes

Communication des documents suivants : 1) la délibération du 6 février 2006 prescrivant...

23/04/2015 Favorable Irrecevable/Diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Enquête publique Permis de construire
Avis 20151351
Mairie de Vallauris

Communication de l'arrêté portant délimitation du domaine public au droit de la parcelle...

23/04/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20151377
Mairie de Bessancourt

Communication des document suivants : 1) la décision d'opposition en date du 10 avril 2013 à sa...

23/04/2015 Favorable Incompétence/Judiciaire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20151386
Mairie de Saint-Germain-lès-Arpajon

Copie des documents suivants : 1) le plan local d'urbanisme (PLU) de la commune dans son...

23/04/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire POS-PLU
Avis 20151400
Mairie de Miramas

Copie des documents suivants relatifs au permis de démolir PD 13063 10 G0002 1) le récépissé de...

23/04/2015 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20151448
Communauté urbaine de Lille Métropole

Copie des documents suivants relatifs au dossier de permis de construire n° PC 059 316 13 B0009...

23/04/2015 Sans objet/Inexistant Défavorable/Secret Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20151457
Direction départementale des territoires et de la mer du Gard (DDTM 30)

Communication du permis de construire du bassin de rétention du lycée Jacques Prévert situé à...

07/05/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Permis de construire Hydrologie
Avis 20151513
Mairie de Bordeaux

Envoi par courrier électronique d'une copie des documents suivants, relatifs au permis de...

07/05/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Conseil 20151521
Mairie de Villeneuve-de-la-Raho

Caractère communicable des documents suivants, concernant un dossier en cours de...

07/05/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités