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Avis 20150321
Préfecture de la Haute-Savoie
Copie des documents suivants :
1) les documents visés par l’arrêté préfectoral n° 20144317 du...
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Avis 20150325
Caisse primaire d'assurance maladie du Rhône (CPAM 69)
Copie de l'intégralité du dossier le concernant relatif à sa demande de reconnaissance de...
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Avis 20150326
Institution de retraite complémentaire de l'enseignement et de la création (IRCEC)
Communication des documents suivants :
1) les trois derniers bilans complets de l'IRCEC pour les...
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Avis 20150329
Ministère de l'intérieur
Copie des documents suivants :
1) la décision portant refus de mutation de son client ;
2) le...
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Avis 20150330
Ministère de l'intérieur
Copie des documents suivants :
1) la décision portant refus de mutation de son client ;
2) le...
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Avis 20150333
Communauté de communes en Grésivaudan
Copie des documents suivants de préférence au format électronique (clé USB, CD-ROM, DVD-ROM ou...
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Avis 20150338
Mairie de Lapeyrouse-Fossat
Copie de la demande d'étude faite à la communauté de communes des côteaux du Girou en 2012.
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Avis 20150339
Mairie de Montpellier
Copie, par courrier électronique, de la décision n° 2013/0394 relative au marché public attribué...
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Avis 20150341
Conseil départemental des Pyrénées-Orientales
Copie de la délibération par laquelle une subvention a été attribuée à l'association Salsavenir...
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Avis 20150342
Mairie de Thuir
Communication, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des...
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Avis 20150344
Ministère de la culture et de la communication
Communication de la partie de son dossier administratif relative à la période du 1er juillet...
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Avis 20150348
Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins
Communication, de préférence sur support électronique ou par voie postale, de la liste des...
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Avis 20150351
Mairie de Saint-Louis
Copie de tous documents juridiquement légaux concernant les canalisations d'eaux usées...
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Avis 20150353
Mairie de Villecresnes
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants, sachant que le...
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Avis 20150357
Mairie de Beaumont-de-Lomagne
Copie des documents suivants :
1) les bilans financiers et moraux des associations...
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Avis 20150359
Préfecture des Pyrénées-Orientales
Communication, de préférence par courrier électronique ou à défaut par courrier postal, des...
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Avis 20150360
Mairie d'Yerres
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la situation administrative de la...
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Avis 20150362
Mairie du Mont-Dore
Communication des documents suivants :
1) l'audit sur les congés effectué par les services en...
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Avis 20150363
Centre Hospitalier de Sambre Avesnois
Communication du dossier médical du majeur protégé Madame X dont elle est la tutrice.
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Avis 20150364
Centre communal d’action sociale de Saint-Mandé (CCAS 94)
Communication, par courriel et au format PDF, des documents suivants relatifs à l'année...