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Avis 20172992
Communauté d'agglomération Provence Alpes-Agglomération
Copie des autorisations et des actes juridiques concernant le « musée promenade » :
1) la...
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Avis 20172995
Mairie de Rochefort-Samson
Communication de documents relatifs au PLU, autres que ceux publiés sur le site internet de la...
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Conseil 20173911
Préfecture de l'Aveyron
Caractère communicable, sous forme dématérialisée (mise en ligne), d'un dossier d'enquête...
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Avis 20173963
Mairie de Vidauban
Communication de préférence par courriel ou courrier, de documents relatifs à la délibération du...
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Avis 20173988
Mairie de Saint-Pierre-Quiberon
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à l'élaboration du plan local...
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Conseil 20174133
Mairie d'Ambérieu-en-Bugey
Caractère communicable de l'adresse, des références cadastrales et du prix de cession des biens...
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Avis 20174186
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie de la décision portant changement d'affectation du local de la police municipale sis au n°...
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Avis 20174212
Mairie de Ploudalmézeau
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, du rapport d'expertise sur l'état d'un bâtiment...
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Avis 20174253
Mairie de Ferrières-en-Brie
Communication par courriel de l'intégralité du dossier relatif au projet de révision du plan...
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Avis 20174307
Mairie de Baillargues
Communication des coordonnées des propriétaires des parcelles suivantes :
1) 000 BK 24 ;
2) 000...
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Avis 20174331
Préfecture du Finistère
Copie du rapport d'enquête publique de 2005 concernant le projet de construction d'une surface...
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Avis 20174355
Mairie d'Albi
Communication des documents suivants concernant le plan local d'urbanisme (PLU) en vigueur le 8...
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Avis 20174359
Mairie d'Ensuès-la-Redonne
Communication sur CD-ROM, de l'ensemble des documents relatifs à la procédure de bien sans...
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Conseil 20173068
Mairie de Houdan
Caractère communicable des documents suivants :
1) l'acte authentique de cession du parking de...
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Avis 20173071
Mairie de Locmaria
Copie de documents relatifs aux installations suivantes situées à proximité de la plage des...
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Avis 20173112
Préfecture des Vosges
Communication par voie électronique des dispositions prises par le maire d'Ambacourt pour...
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Avis 20173118
Préfecture de la Haute-Corse
Copie des documents suivants :
1) les demandes d'autorisation préalable pour l'installation de...
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Avis 20173177
Mairie d'Arâches-la-Frasse
Copie des documents suivants concernant la délibération du conseil municipal du 23 janvier 2017...
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Avis 20173223
Mairie de Locquirec
Copie des extraits de plans d'occupation des sols (extrait du document graphique et du règlement...
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Avis 20173246
Agglomération de la Région de Compiègne (ARC)
Communication des documents suivants concernant la parcelle A5 dite « Jaux - Les Cailloux » :
1)...