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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Favorable

Avis 20182730
Préfecture de la région Normandie

Consultation avec remise de copies du cahier de recommandations annexé à l'arrêté ministériel du...

08/11/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20183151
Mairie de l'Epine-aux-Bois

Communication des annexes 5 et 6 du rapport d'enquête publique du Plan local d'urbanisme (PLU)...

22/11/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Enquête publique POS-PLU
Avis 20183198
Mairie d'Ajaccio

Copie des documents suivants : 1) le Projet d'aménagement et de développement durable (PADD)...

06/12/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20183244
Mairie de Latour-Bas-Elne

Copie, sur cédérom, des documents suivants : 1) l'arrêté organisant l'enquête publique ; 2) les...

22/11/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Enquête publique
Avis 20176074
Mairie de Troussey

Copie de l'intégralité du dossier relatif au projet du plan local d'urbanisme de la commune, à...

31/12/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20176082
Etablissement public territorial Vallée Sud-Grand Paris

Communication, par courriel ou courrier, de l'arrêté en date du 28 février 2017 mettant à jour...

31/12/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20176083
Mairie de Saint-Gilles

Copie, en version numérique, de l'étude intitulée « Identification de la TVB multifonctionnelle...

22/03/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Support de communication
Avis 20176084
Direction départementale des territoires du Bas-Rhin (DDT 67)

Copie, en version numérique, de tout document ou compte rendu, et notamment l'avis rendu par...

22/03/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Enquête publique
Avis 20180005
Mairie de Saint-Léonard

Consultation du plan d'occupation des sols en vigueur en 1999.

15/09/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20180070
Mairie de Savigny-sur-Orge

Communication, de préférence par voie dématérialisée, des documents administratifs suivants : 1)...

05/04/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Gestion domaniale
Avis 20180128
Mairie de la Chaussée-d'Ivry

Communication par courriel de projet de modification du plan local d'urbanisme de la commune,...

03/05/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Support de communication
Avis 20180152
Mairie de Bassens

Communication par courriel, ou consultation des documents suivants : 1) le document concédant au...

05/04/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20180196
Mairie de Longpont-sur-Orge

Copie des documents suivants : 1) les rapports de visite relatifs aux contrôles effectués par la...

19/04/2018 Incompétence/Renseignement Incompétence/Judiciaire Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf comportement Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Expropriation - préemption
Avis 20180241
Mairie de Colombes

Copie de documents dans le cadre de construction d'immeubles de grande hauteur dans le centre...

19/04/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Permis de construire
Avis 20180262
Mairie de Saint-Lattier

Communication par courriel ou courrier, de documents relatifs à l'élaboration du plan local...

19/04/2018 Favorable Irrecevable/Diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20180307
Communauté d'agglomération Chambéry Métropole - Cœur des Bauges

Communication des études citées dans la notice explicative de la modification n°2 du PLU de la...

17/05/2018 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20180308
Préfecture de la Dordogne

Communication de l'entier dossier, notamment le dossier « Loi sur l'eau », l'arrêté préfectoral...

19/04/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Eau Enquête publique
Avis 20180343
Thonon Agglomération

Copie sur CD-ROM ou clé USB, des documents suivants : 1) les convocations des conseillers...

19/04/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20180351
Mairie de Saint-André (66)

Copie des documents suivants, relatifs au rapport d'enquête de Monsieur X concernant la...

17/05/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20180372
Mairie de Catllar

Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...

15/09/2018 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU