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Avis 20141449
Conseil général de Mayotte
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
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Avis 20141460
Mairie d'Entrains-sur-Nohain
Consultation et prise de copie des documents suivants :
1) le grand livre comptable et la...
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Avis 20141490
Mairie de Dormelles
Consultation du grand livre par article.
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Avis 20141563
Mairie de la Chapelle-Viviers
Consultation des documents suivants se rapportant aux années 2010 à 2012 :
1) les comptes...
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Avis 20141676
Mairie de Vignolles
Communication de l'état des comptes des années 2011 à 2013, et du premier trimestre 2014.
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Avis 20141684
Conseil régional de Languedoc-Roussillon
Communication des éléments suivants se rapportant à quatre associations lasalloises (« Champ...
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Avis 20141708
Mairie de Vieux-Reng
Consultation, et copie des documents suivants, pour les années 2008 à 2013 :
1) les mandats de...
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Avis 20141716
Mairie de Pénestin
Consultation des documents suivants :
1) les états de frais du maire donnant lieu à...
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Avis 20141755
Mairie d'Aigues-Vives
Communication des documents suivants depuis 2013 :
1) l'ensemble des bordereaux de paiements...
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Avis 20141926
Direction des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Guadeloupe (DIRECCTE 971)
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions allouées à l'Association des pilotes...
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Avis 20142036
Mairie d'Aigues-Vives
Communication des documents suivants :
1) le bordereau correspondant à la facture...
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Avis 20142206
Mairie de Saint-Vincent de Mercuze
Copie de l'intégralité des factures des sociétés XXX-Ce et XXX concernant l'hébergement et le...
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Avis 20142207
Mairie d'Entrains-sur-Nohain
Communication des documents suivants :
1) le compte administratif des transports scolaires -...
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Avis 20142261
Mairie de Croisilles
Copie des documents suivants:
1) les six derniers bilans administratifs de la commune ;
2) le...
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Avis 20142304
Mairie de Gignac-la-Nerthe
Communication des documents suivants :
1) le budget primitif 2014 ;
2) le détail du budget...
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Avis 20142311
Mairie de Saint-Maur-des-Fossés
Communication des contrats des emprunts consentis à la commune portant les références 010140,...
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Avis 20142382
Mairie de Pomérols
Communication des bilans financiers des associations subventionnées.
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Avis 20142456
Mairie de Sournia
Communication, de préférence sur clé USB, du grand livre des opérations budgétaires des années...
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Avis 20142473
Mairie de Saint-Julien-le-Montagnier
Communication des éléments suivants :
1) le développement du tableau synthétique du budget...
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Avis 20142575
Conseil général de la Savoie
Communication des documents relatifs à l'association ADFI Deux-Savoie Isère :
1) le dossier de...