Recherche - CADA

Eau Favorable

Avis 20132441
Mairie de Brouzet-Les-Quissac

Copie de deux comptes rendus de chantier relatifs à la décision de l'emplacement d'un regard...

23/05/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs Eau
Avis 20132508
Mairie de Lemuy

Copie des pièces de l'étude non communiquées initialement au demandeur, portant sur le schéma...

23/05/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20132571
Mairie de Monestier

Communication des documents suivants concernant l'assainissement collectif de la commune : 1)...

25/07/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Eau
Avis 20132589
Mairie de Gy

Communication des documents suivants : 1) les études préalables à la réalisation du schéma...

25/07/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20132726
Mairie de Barrettali

Copie de la délibération du conseil municipal décidant de ne pas reconduire la convention de...

12/09/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20132801
Mairie de Lanrivoaré

Communication des documents suivants : 1) la lettre d'avertissement adressée à Madame XXX afin...

12/09/2013 Défavorable/Inachevé Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20134004
Mairie d'Abitain

Copie des documents suivants : 1) la délibération du conseil municipal en date du 9 septembre...

24/10/2013 Favorable Incompétence/Privé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale Eau
Avis 20134307
Communauté de communes de la Vallée de l'Ouve

Copie du diagnostic de l'installation d'assainissement non collectif de Madame XXX, située à La...

07/11/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20134343
Syndicat mixte du SAGE des bassins versants du Cailly, de l'Aubette et du Robec

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet une mission...

06/06/2013 Irrecevable/Refus non établi Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Eau
Avis 20134361
Syndicat mixte des eaux et de l'assainissement de la région du Pic Saint-Loup (SMEA 34)

Copie de la décision finale ayant déterminé le périmètre du secteur du « Hameau de la Mathe » à...

21/11/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20134362
Communauté d'agglomération Bourges Plus

Copie de l'étude réalisée en 2012 par SAGE Environnement, concernant la faisabilité et le choix...

21/11/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20134369
Mairie de Peyrignac

Communication des documents suivants relatifs à l'extension du réseau de tout-à-l'égout réalisée...

07/11/2013 Favorable Irrecevable/Imprécise Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Enquête publique
Avis 20134465
Mairie de Neuvelle-lès-Cromary

Copie sur support papier des documents suivants : 1) la délibération du conseil communautaire...

21/11/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20134548
Syndicat intercommunal d'assainissement collectif Chenommet-Chenon (SIACCC)

Communication des documents suivants concernant les travaux d'assainissement des communes de...

21/11/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Subvention Budgets et comptes
Avis 20130483
Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable du Mesnil-Mauger

Communication des éléments suivants : 1) les plans des réseaux (eau, assainissement et...

21/02/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20130522
Préfecture de l'Isère

Communication des correspondances échangées depuis 1999 entre le préfet de l’Isère et le maire...

21/02/2013 Sans objet/Inexistant Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Gestion domaniale
Avis 20130545
Mairie de Gondreville

Copie des documents suivants : 1) l'accord formel intervenu entre lui et la commune concernant...

21/02/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20130630
Mairie de Chapelle-des-Bois

Copie du zonage d'assainissement délimitant les zones d'assainissement collectif, les zones...

21/02/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20130875
Syndicat oriental des eaux de la Montagne Noire

Copie des documents indiquant les conditions de réalisation des travaux de raccordement de son...

14/03/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20130966
Mairie de Codognan

Copie des documents suivants : 1) les délibérations du conseil municipal arrêtant les comptes...

14/03/2013 Favorable Vie Publique/Vie Locale Budgets et comptes POS-PLU Marché public Eau