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Avis 20173554
Préfecture de la Corse-du-Sud
Copie des délibérations suivantes prises par le président de l'Office municipal de tourisme de...
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Avis 20163748
Conseil départemental des Pyrénées-Orientales
Communication des bilans comptables concernant les dossiers suivants :
1) Ballades en terres...
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Avis 20193890
Comité régional du tourisme Auvergne-Rhône-Alpes
Communication des documents relatifs à la licence « Diffuseurs complète (privés) » non...
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Avis 20144242
Office du tourisme de Colmar
Communication des comptes de l'office du tourisme de Colmar pour les années 2012 à 2014.
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Avis 20180461
Communauté de communes Pays Dunois, Pays Sostranien, Bénévent/Grand-Bourg
Communication des comptes annuels détaillés de l'année 2016 (bilan détaillé, compte de résultat...
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Conseil 20180393
Office de tourisme Médoc Atlantique
Caractère communicable, à un maire d’une commune située sur son territoire, du grand livre de...
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Avis 20164018
Mairie de Saint-Lunaire
Communication de la délibération du 9 mai 2016 créant un arrêt de descente et montée des cars de...
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Avis 20154235
Mairie de Vias
Copie des documents suivants concernant l'office de tourisme de Vias :
1) le compte...
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Avis 20091039
président du comité départemental du tourisme de la Manche
- copie des documents suivants relatif au service Manche Tourisme:
1) les pièces relatives aux...
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Avis 20150082
Communauté de communes du pays Sostranien
Copie du bilan financier détaillé faisant apparaître l'usage de la subvention de 105 000 €...
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Avis 20185490
Mairie de Saint-Jorioz
Copie du dossier d'autorisation et du bail signé avec la société RANDO ATTITUDE ORGANISATION...
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Conseil 20150430
Mairie de Seyne les Alpes
Caractère communicable, à la SAS X, de la liste des personnes mettant en location des meublés de...
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Avis 20163949
Albiez Tourisme
Communication des documents suivants relatifs à l'établissement public industriel et commercial...
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Avis 20161314
Communauté de communes des portes Sud du Morvan
Communication des documents suivants :
1) le montant de la taxe de séjour perçue par la commune...
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Avis 20215945
Mairie de Saint-Cyprien (66)
Communication des documents suivants concernant l'office de tourisme de la commune :
1) la liste...
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Avis 20192747
Office de Tourisme du Cotentin
Communication, par courriel, de la copie des budgets prévisionnels 2018 et 2019.
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Avis 20142561
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Communication d'une copie du rapport de présentation du ministre de l'équipement, des transports...
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Avis 20183929
Office de tourisme de Saint-Paul-de-Vence
Consultation des documents suivants :
1) les bilans, comptes de résultats et annexes des 3...
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Avis 20163117
Albiez Tourisme
Communication des documents suivants :
1) l'appel à candidatures pour le poste de directeur de...
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Avis 20154383
Mairie de Mauguio-Carnon
Consultation ou envoi sous format numérique (courriel ou cédérom) des fichiers et/ou des...