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Avis 20164604
Mairie de Paris
Communication des documents suivants concernant l'événement « Paris Open Source Summit (POSS) »...
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Avis 20164090
Grand port maritime de la Guadeloupe (GPMG)
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la réalisation...
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Avis 20164365
Mairie de Rochefort
Communication des documents suivants concernant le marché public intitulé « Diagnostic des...
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Avis 20171644
ENEDIS (ex-ERDF)
Copie des fiches d'interventions établies par la société X concernant l'immeuble situé 16 rue...
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Avis 20171952
Mairie de Villiers-sur-Marne
Copie des documents suivants relatifs à la désaffection et la cession à la société XX, des...
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Avis 20171998
Mairie de Rochefort
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, par remise en mains propres ou par envoi...
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Avis 20170978
Direction départementale de la protection des populations de la Vendée (DDPP 85)
Copie par courriel des documents suivants concernant une enquête réalisée par des agents de la...
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Avis 20171559
Université Paris Descartes - Paris 5
Communication du bilan financier complet concernant l'aménagement de l'animalerie aux 6è et 7è...
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Avis 20163000
Groupement hospitalier intercommunal du Vexin
Communication des documents suivants :
1) la convention passée avec l'association DOMIVIE...
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Avis 20155169
Mairie de Paris
Communication, de préférence sous format électronique, des documents suivants concernant...
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Avis 20153221
Communauté urbaine Toulouse Métropole
Copie des documents suivants :
1) le contrat signé avec le nouveau gestionnaire du restaurant...
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Avis 20153325
Préfecture de la Savoie
Copie des documents suivants ayant trait au marché public passé entre la commune de...
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Avis 20153716
Mairie de Grenoble
Copie, de préférence sous format informatique, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20153836
Association syndicale autorisée des Trois Cheminées
Copie des documents suivants relatifs à des travaux entrepris en 2014 sur la route n° 1 de...
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Avis 20153915
Conseil régional des Pays de la Loire
Consultation, avec possibilité de copie, des documents suivants :
1) la convention de prestation...
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Avis 20154065
Agence régionale Pays de la Loire
Consultation, avec possibilité de copie, des documents suivants :
1) la convention de...
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Avis 20154410
Centre hospitalier Comminges-Pyrénées
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet des...
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Avis 20184273
Société publique locale (SPL) Alter Public
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le projet de construction...
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Avis 20182474
Banque de France
Copie, par courrier électronique, des preuves d'expédition et de réception du courrier du 22 mai...
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Avis 20173313
Communauté de communes de la Plaine de l'Ain
Communication des documents suivants concernant le lot n° 2 « Eclairage public » du marché...