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Avis 20212620
Mairie de Roquefort-les-Pins
Communication, par courriel, de la copie au format numérique, des documents suivants, à la suite...
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Avis 20212652
Mairie du Gosier
Communication d'une copie intégrale des autorisations d'urbanisme délivrées sur les parcelles X...
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Avis 20212715
Mairie d'Eguilles
Communication d'une copie du permis de construire, des plans et du certificat de conformité de...
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Avis 20212784
Communauté d'agglomération du Pays de Gex
Communication des documents suivants :
1) le dossier de demande de permis de construire déposé...
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Avis 20213829
Mairie d'Orcemont
Copie des documents suivants :
1) les courriers de demande de fin de chantier pour l'obtention...
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Avis 20201935
Préfecture de la Haute-Loire
Copie de la pièce annexe (demande des électeurs) à l'arrêté préfectoral n° SPB 2020-13 du 23...
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Avis 20215223
Mairie de Férolles-Attilly
Communication, en version numérique ou par consultation, en sa qualité de conseillère...
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Avis 20215639
Mairie de Moux-en-Morvan
Communication des documents suivants :
1) l'extrait cadastral des parcelles 100 et 101, route...
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Avis 20215648
Mairie de Gordes
Copie des documents se rapportant à l'affichage sur le bâtiment sis sur la parcelle X situé X...
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Avis 20216038
Mairie de Camarsac
Communication de la copie des documents suivants relatifs aux parcelles section X dont ils sont...
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Avis 20216092
Mairie de Combloux
Copie des documents suivants, relatifs aux travaux autorisés sur la parcelle X appartenant à la...
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Conseil 20216151
Communauté de communes Causses et Vallée de la Dordogne (CAUVALDOR)
Caractère communicable, à une association opposée à un projet abandonné de complexe de mode de...
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Avis 20216733
Mairie de Presnoy
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, sous forme numérique, de la copie des...
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Avis 20203316
Mairie de Saint-Nicolas-de-Port
Communication, à la suite de la proposition d'accord relative à la servitude de passage d'une...
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Avis 20204211
Mairie de Coin-les-Cuvry
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants, non annexés à une...
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Avis 20210343
Mairie de Mouroux
Communication des documents suivants :
1) les matrices cadastrales des parcelles X et X ;
2)...
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Avis 20212810
Grands projets de Polynésie
Communication de l'acte de vente, conclu en 2020, à Tahiti Nui aménagement et développement...
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Avis 20213005
Mairie de Santa-Maria-Figaniella
Communication des éléments suivants relatifs à la parcelle communale A485 qui aurait été cédée...
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Avis 20213188
Mairie de Lacanau
Communication de la promesse de vente, mentionnée aux articles 3 et 4 de la délibération...
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Avis 20213195
Mairie de Saint-Igny-de-Vers
Communication de la convention de servitude de passage pour la construction et l'exploitation du...