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Avis 20220127
Mairie de Barjols
Communication, par courrier électronique, ou à défaut par voie postale, des documents suivants...
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Avis 20220225
Mairie de Rillieux-la-Pape
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, à la suite d'une première transmission...
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Conseil 20220594
Mairie du Planay
Caractère communicable, au format papier, à un administré dont la parcelle n'est pas concernée,...
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Avis 20220770
Mairie du Planay
Copie du procès-verbal de délimitation du domaine public de la commune qui a été établi lors du...
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Avis 20217293
Syndicat mixte de la base de loisirs de Léry-Poses
Communication, par mail ou par courrier, de la convention d'autorisation d'occupation temporaire...
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Avis 20217696
Mairie d'Orcemont
Communication des documents suivants :
1) les documents de préemption de l'ensemble du lot et/ou...
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Avis 20217738
Préfecture de la Dordogne
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par voie postale, des documents...
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Avis 20216553
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de Bretagne (SAFER 22)
Communication des documents suivants concernant la rétrocession de diverses parcelles situées...
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Avis 20216567
Mairie de Roure
Communication de la copie des documents suivants :
1) la convention entre la mairie et...
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Avis 20216719
Mairie de Beausoleil
Communication, au format papier, de la copie des documents suivants :
1) la liste des commerces...
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Avis 20216779
Mairie de Porte-de-Savoie
Communication, sous forme papier ou par courrier électronique, de l'ensemble des documents...
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Avis 20216803
Mairie de Bourg-la-Reine
Communication des éléments suivants :
1) les noms des locataires du parc privé de la ville ;
2)...
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Avis 20217069
Mairie d'Escaro
Communication des documents administratifs, à ses frais, et notamment de la promesse de bail...
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Avis 20217115
Mairie de Hauville
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, dans le cadre de la délibération du 30...
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Avis 20222508
Etablissement public foncier du Grand Est
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Avis 20222786
Mairie de Brigueil-le-Chantre
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Avis 20223070
Conseil départemental des Yvelines (CD 78)
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Avis 20223071
Mairie de Mantes-la-Jolie
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Avis 20221694
Mairie du Morne-Vert
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Avis 20221803
§ Mairie de Claira