-
Avis 20171316
Mairie de Clermont (40)
Copie des documents suivants :
1) les baux de location des deux appartements de l'ancien...
-
Avis 20171322
Mairie de Savigny-sur-Orge
Communication des documents suivants :
1) les fiches de poste et bulletins de salaire du mois...
-
Avis 20171334
Mairie de Quimper
Communication par courriel et sans frais des documents suivants :
1) concernant les fonctions de...
-
Avis 20171335
Centre hospitalier universitaire de Rennes (CHU)
Communication des documents suivants :
1) les différents tableaux de service pour les pôles de...
-
Avis 20171348
Préfecture du Val-de-Marne
Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par cédérom, ou encore, par envoi postal, des...
-
Avis 20171350
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des documents suivants :
1) l'avis de mise en recouvrement de la taxe foncière 2015...
-
Avis 20171372
Centre hospitalier universitaire de Rouen (CHU de Rouen)
Copie de l'intégralité de son dossier médical, comprenant notamment les documents suivants :
1)...
-
Avis 20171386
Préfecture de la Haute-Corse
Copie intégrale des courriers, courriels, rapports, compte-rendus, notes avec annexes et pièces...
-
Avis 20171394
Centre hospitalier de Fontenay-le-Comte
Copie de la liste nominative des masseurs-kinésithérapeutes employés au sein de l'établissement.
-
Avis 20171396
Mairie de Circourt-sur-Mouzon
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) la délibération du conseil...
-
Avis 20171403
Centre hospitalier universitaire de la Réunion (CHU)
Communication des documents suivants concernant l'examen de sa candidature pour le poste...
-
Avis 20171415
Mairie de Limoges
Copie du procès-verbal de réunion de la commission communale de sécurité relatif à...
-
Avis 20171421
Centre hospitalier d'Auxerre
Communication, par voie postale, de l'intégralité du dossier médical de son père, Monsieur X,...
-
Avis 20171424
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Copie, par voie postale, des éléments suivants relatifs à un dossier de demande de bourse de...
-
Avis 20171434
Préfecture des Alpes-Maritimes
Communication de l'ensemble de son dossier administratif, référencé X.
-
Conseil 20171449
Communauté de communes du Grand Chambord
1) caractère communicable des documents relatifs aux conseils communautaires (invitations, note...
-
Avis 20171456
Mairie de Pertuis
Copie du courrier du maire en date du 19 février 2014 adressé au préfet de Vaucluse relatif à la...
-
Avis 20171457
Mairie d'Epouville
Copie intégrale des documents suivants :
1) le dossier de demande du permis de construire...
-
Avis 20171470
Maison départementale des personnes handicapées des Bouches-du-Rhône (MDPH 13)
Communication de l'intégralité de son dossier personnel depuis 1982, notamment les notifications...
-
Avis 20171471
Maison départementale des personnes handicapées des Pyrénées-Atlantiques (MDPH 64)
Communication de l'intégralité de son dossier personnel, notamment les certificats médicaux...