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Avis 20210233
Sète Agglopôle Méditerranée
Communication, par voie électronique, de la copie des documents suivants :
1) les livres...
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Avis 20210257
Mairie de Saint-Etienne
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des éléments suivants :
1) le relevé...
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Avis 20210288
Mairie de Saint-Alban
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs à la...
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Avis 20212180
Caisse primaire d'assurance maladie de la Sarthe (CPAM 72)
Communication de tout document démontrant que la Clinique Korian Rougemont située au Mans a...
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Avis 20212385
Communauté d'agglomération La Riviera du Levant
Copie, à ses frais, aux tarifs fixés par la délibération du conseil communautaire, à joindre...
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Avis 20212387
Conseil régional de Guadeloupe
Copie des documents suivants :
1) la vacance d'emploi de DGS envoyé au CDG ;
2) la publicité de...
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Avis 20204454
Présidence de la République
Copie des bulletins de salaire ou relevé d'indemnités du Président de la République sur la...
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Avis 20217321
Mairie du Luc-en-Provence
Copie, par voie dématérialisée, des documents suivants :
1) l'organigramme hiérarchique...
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Avis 20217661
La Foncière de Haute-Savoie
Communication de la copie des documents suivants :
1) la convention constitutive de...
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Avis 20217664
Direction des services départementaux de l’éducation nationale de la Loire (DSDEN 42)
Communication des documents suivants :
1) les relevés mensuels des années scolaires 2019-2020,...
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Avis 20220056
Mairie de Saint-Pierre (97410)
Consultation des bulletins de paie du mois de novembre 2021des agents de police municipaux de...
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Avis 20216514
Agence régionale de santé de la Guadeloupe, Saint-Martin et Saint Barthélemy (Direction générale-ARS 971)
Copie des documents suivants, relatifs à la situation de l'association X et de Madame X :
1) le...
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Avis 20216621
Mairie de Basse-Goulaine
Communication des documents suivants concernant les agents de la collectivité :
1) la liste des...
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Avis 20217151
Centre national d'art et de culture Georges Pompidou
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des décisions se rapportant à l’attribution à des...
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Avis 20222720
Mairie de Rungis
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Avis 20221241
Mairie de Roquebrune-sur-Argens
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Avis 20221283
Mairie de Bonac-Irazein
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Avis 20222014
Mairie de Marly-la-Ville
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Avis 20222069
Syndicat mixte à vocation unique pour le transfert, l'élimination et la valorisation des ordures ménagères de Noidans-le-Ferroux (SYTEVOM 70)
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Avis 20222384
Mairie d'Orival