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Avis 20213961
Eurométropole de Strasbourg
Copie, par voie électronique ou, à défaut, par voie postale, des documents suivants produits...
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Avis 20214052
Mairie d'Alfortville
Consultation du ou des actes administratifs autorisant l'exploitation, par le restaurant X,...
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Avis 20212364
Mairie d'Annecy
Communication, par publication selon les licences fixées par l’article L323-2 du code des...
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Avis 20205034
Syndicat Mixte de gestion forestière de la Bourboule
Communication de la copie de la convention passée avec la commune de La Bourboule relative à...
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Avis 20205344
Société de requalification des quartiers anciens (SOREQA)
Communication, par courriel, du traité de concession, y compris ses annexes et tous ses avenants...
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Avis 20210011
Mairie de Saint-Amour-Bellevue
Communication, par consultation en mairie avec prise de photos et/ou de copies, des documents...
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Avis 20210094
Communauté urbaine du Grand Paris Seine & Oise (GPSEO)
Communication, par courrier électronique ou à défaut par courrier postal, à la suite de...
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Avis 20210097
Préfecture des Yvelines
Communication, par courrier électronique ou à défaut par courrier postal, à la suite de...
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Avis 20203011
Mairie de Saint-Féliu-d'Amont
Communication, à ses frais, au format papier ou sous format numérique par courrier électronique,...
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Avis 20210051
Mairie de Paris
Communication des décisions et des conventions portant autorisation d'occupation du domaine...
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Avis 20210172
Communauté de communes de Nozay
Communication, à la suite d'une première transmission incomplète, des annexes du traité de...
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Avis 20220127
Mairie de Barjols
Communication, par courrier électronique, ou à défaut par voie postale, des documents suivants...
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Avis 20220191
Communauté de communes des 2 Vallées (CC2V91)
Communication d'une copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) le contrat de...
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Avis 20220466
Mairie de L'Haÿ-les-Roses
Copie, sous format électronique, papier ou par consultation sur place, des documents suivants...
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Avis 20220467
Société d'économie mixte Citallios
Copie, sous format électronique, papier ou par consultation, des documents suivants concernant...
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Avis 20220688
Etablissement public d’aménagement Paris-Saclay
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) le procès‐verbal...
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Avis 20220796
Centre hospitalier de Libourne
Communication de la convention portant autorisation d'occupation du domaine public hospitalier...
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Avis 20217293
Syndicat mixte de la base de loisirs de Léry-Poses
Communication, par mail ou par courrier, de la convention d'autorisation d'occupation temporaire...
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Avis 20217585
Mairie de Limonest
Copie intégrale des conventions signées avec la société X concernant la déclaration préalable n° X.
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Avis 20217738
Préfecture de la Dordogne
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par voie postale, des documents...