Recherche - CADA

Patrimoine Favorable/Sauf secret des affaires

Avis 20186149
Fondation de l'Oeuvre Notre-Dame

Consultation des documents suivants concernant la cathédrale de Strasbourg : 1) OND-001 :...

27/06/2019 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine
Avis 20186150
Ministère de la culture

Communication des documents suivants concernant des éléments du patrimoine strasbourgeois : 1)...

27/06/2019 Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf propriété intellectuelle Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine
Avis 20194260
Musées de la Ville de Strasbourg

Consultation des documents suivants : 1) les dossiers des restaurations des statuettes de la...

02/04/2020 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf secret des affaires Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine
Avis 20194261
Mairie de Nancy

Copie, par courrier électronique, des documents relatifs à la restauration de l'horloge X du...

23/04/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine
Avis 20211791
Mairie de Besançon

Communication des documents suivants : 1) les documents de travail confiés à Madame X ou...

15/04/2021 Incompétence/Privé Favorable/Sauf secret des affaires Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine
Avis 20211869
Musées de la Ville de Strasbourg

Communication des documents suivants : 1) une copie numérique du rapport de restauration,...

15/04/2021 Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine
Avis 20216112
Ministère de la culture

Communication, par courrier électronique, des documents suivants, relatifs au programme national...

16/12/2021 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf secret des affaires Sans objet/Communiqué Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Favorable/Sauf inexistant Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine Archives
Avis 20203416
Conseil départemental de la Dordogne

Communication, à ses frais, des documents élaborés dans le cadre de la procédure d’archéologie...

19/11/2020 Favorable/Sauf sécurité Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf secret des affaires Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine
Avis 20212785
Réunion des musées nationaux et du Grand Palais des Champs-Élysées

Copie numérique du rapport relatif à la restauration, réalisée par l'entreprise X vers 2014, de...

27/05/2021 Favorable/Sauf secret des affaires Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine
Avis 20220275
Musée Lorrain

Communication d'une copie, par courrier électronique, des documents suivants : 1) le rapport...

10/03/2022 Irrecevable/Révision d'avis Favorable/Sauf secret des affaires Enseignement Culture Loisirs Patrimoine
Avis 20220279
Etablissement public du château de Fontainebleau

Communication d'une copie des documents relatifs à la « pendule astronomique à dix cadrans »...

10/03/2022 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf propriété intellectuelle Enseignement Culture Loisirs Patrimoine
Avis 20222517
Musée Napoléon

02/06/2022 Favorable/Sauf secret des affaires Enseignement Culture Loisirs Patrimoine
Avis 20222521
Observatoire de physique du globe

02/06/2022 Favorable/Sauf secret des affaires Enseignement Culture Loisirs Patrimoine
Avis 20222523
Musée Gallé-Juillet

02/06/2022 Favorable/Sauf secret des affaires Enseignement Culture Loisirs Patrimoine
Avis 20225479
Ministère de la culture

13/10/2022 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf préparatoire Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine
Avis 20224120
Mairie de Colmar

08/09/2022 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf secret des affaires Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine
Avis 20227637
Mairie de Meudon

26/01/2023 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf préparatoire Enseignement Culture Loisirs Patrimoine
Avis 20231071
Ministère de la culture

30/03/2023 Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf secret des affaires Incompétence/Renseignement Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine
Avis 20232683
Centre national d'art et de culture Georges Pompidou

22/06/2023 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf secret des affaires Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine
Avis 20234149
Bibliothèque nationale de France

07/09/2023 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf préparatoire Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine Support de communication

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