Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Patrimoine
Favorable/Sauf secret des affaires
Avis 20235078
§ Mairie de l'Escarène
21/09/2023
Favorable/Sauf secret des affaires
Défavorable/Comportement
Favorable/Sauf appréciation
Favorable/Sauf comportement
Enseignement
Culture
Loisirs / Culture
Patrimoine
Avis 20235128
Ministère de la culture
21/09/2023
Favorable/Sauf comportement
Défavorable/Comportement
Favorable/Sauf secret des affaires
Favorable/Sauf appréciation
Enseignement
Culture
Loisirs / Culture
Patrimoine
«
‹
1
2
›
»