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Avis 20200562
Ecole nationale de ski et d'alpinisme (ENSA)
Communication de son relevé de notes et de commentaires obtenus au stage final du diplôme d’État...
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Avis 20211043
Université d'Evry-Val d'Essonne
Communication des procès-verbaux des épreuves d'admissions et d'admissibilités à l'examen...
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Avis 20211910
Université d'Aix-Marseille
Communication de ses 6 copies d'examen de première année de Licence LLCER pour l'année...
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Avis 20214335
Direction générale des patrimoines
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...
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Avis 20200278
Institut National des Formations Notariales (INFN)
Communication des dossiers relatifs aux trois examens du module « Famille I » de la voie...
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Avis 20215084
Cour d'appel de Papeete
Copie des décisions de justice rendues le 23 janvier1937 par le tribunal supérieur d'appel de...
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Avis 20215094
Tribunal de première instance de Papeete
Copie des minutes des décisions pénales rendues entre X contre X né le X à Langeac (Haute-Loire)...
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Avis 20216721
Institut d'études politiques de Toulouse (Sciences Po Toulouse)
Communication, pour chacune des matières prises en compte (épreuves anticipées de français (note...
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Avis 20213952
Université de Paris
Copie de la délibération du jury fixant de manière officielle la liste des admis en 3ème année...
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Avis 20214035
Rectorat de l'académie d'Aix-Marseille (AC 13)
Communication de la grille d'évaluation qu'il a signée, comprenant les commentaires des membres...
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Avis 20214135
Université de Paris
Copie de la délibération du jury prononçant les ajournements de ses clients et ayant abouti à...
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Avis 20214136
Université de Paris
Communication des délibérations prononçant l'ajournement de sa cliente et ayant abouti à son...
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Avis 20214145
Université de Paris
Communication de ses copies d'examen dans le cadre du DIU Pathologies de l'éveil et du sommeil...
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Avis 20205289
Université de Paris
Communication de ses copies d'examen du centre régional de formation professionnelle d’avocats...
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Avis 20205209
Conservatoire de Cambrai
Communication du procès-verbal du jury ainsi que les notes concernant l'audition pour le CPES du...
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Avis 20217524
Direction générale des patrimoines et de l'architecture
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
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Avis 20216488
Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC)
Communication des documents suivants, dans le cadre de la demande de rectification des notes...
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Avis 20216595
Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC)
Communication des documents suivants, relatifs à l'épreuve du Grand oral spécialité...
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Avis 20216929
Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne (UPEC)
Consultation, sur proposition de rendez-vous, de ses copies d'examens et des rattrapages des...
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Avis 20217002
Faculté de médecine-Université de Strasbourg
Communication de l’intégralité de son dossier étudiant ainsi que des 2 procès-verbaux du jury...