CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Loisirs Favorable/Sauf secret

  • Aucun résultat
  • «
  • ‹
  • 1
  • 2
  • 3
  • ›
  • »
Résultats 61 à 59 sur 59 trouvés.

Administrations

5 Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC) 5 Université de Paris 4 Direction générale des patrimoines et de l'architecture 3 Rectorat de l'académie d'Aix-Marseille (AC 13) 3 Université d'Evry-Val d'Essonne 2 Comité d’organisation des expositions du travail et du concours "Un des Meilleurs Ouvriers de France" (COET-MOF) 2 Direction générale des patrimoines 1 Chambre de commerce et d'industrie de Paris-Ile-de-France (CCI 75) 1 Conservatoire de Cambrai 1 Cour d'appel de Papeete

Séances

5 22/07/2021 4 07/09/2023 3 14/10/2021 2 21/01/2021 2 16/12/2021 2 13/01/2022 2 08/09/2022 2 03/11/2022 2 20/04/2023 2 11/05/2023

Mots-clés

36 Examen et concours 7 Etablissement supérieur 6 Archives par dérogation 5 Scolarité et examens 3 Archives 3 Concours 2 Notation 2 Patrimoine 1 Activités sportives 1 Anciens combattants

Thèmes

59 Culture 59 Enseignement 59 Loisirs 35 Enseignement Supérieur 11 Archives 6 Enseignement Professionnel 5 Enseignement Scolaire 2 Culture

Conclusions

7 Favorable 7 Favorable/Sauf appréciation 4 Favorable/Sauf vie privée 3 Favorable/Par dérogation 3 Favorable/Sauf inexistant 3 Sans objet/Communiqué 2 Défavorable/Secret 1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page