Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Loisirs Favorable/Sauf secret

Aucun résultat

«
‹
2
3
4
›
»

Résultats 81 à 65 sur 65 trouvés.

Administrations

5 Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC) 5 Université de Paris 4 Direction générale des patrimoines et de l'architecture 3 Rectorat de l'académie d'Aix-Marseille (AC 13) 3 Université d'Evry-Val d'Essonne 2 Comité d’organisation des expositions du travail et du concours "Un des Meilleurs Ouvriers de France" (COET-MOF) 2 Direction générale des patrimoines 2 Université de La Réunion 2 Université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines 1 Aix-Marseille Université

Séances

5 22/07/2021 4 07/09/2023 3 14/10/2021 2 21/01/2021 2 16/12/2021 2 13/01/2022 2 08/09/2022 2 03/11/2022 2 20/04/2023 2 11/05/2023

Mots-clés

42 Examen et concours 7 Etablissement supérieur 6 Archives par dérogation 5 Scolarité et examens 3 Archives 3 Concours 2 Notation 2 Patrimoine 1 Activités sportives 1 Anciens combattants

Thèmes

65 Culture 65 Enseignement 65 Loisirs 39 Enseignement Supérieur 11 Archives 8 Enseignement Professionnel 5 Enseignement Scolaire 2 Culture

Conclusions

8 Favorable/Sauf appréciation 7 Favorable 4 Favorable/Sauf inexistant 4 Favorable/Sauf vie privée 3 Favorable/Par dérogation 3 Sans objet/Communiqué 2 Défavorable/Secret 2 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 1 Défavorable/Vie privée

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support