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Avis 20202108
Communauté d'agglomération Quimper Bretagne Occidentale
Copie, sur support numérique (clé USB ou autre) ou par accès en ligne, des rapports d’analyse...
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Avis 20202971
Ministère de la Justice
Communication des documents suivants :
1) les rapports annuels pour 2020 et 2019 de la...
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Avis 20203011
Mairie de Saint-Féliu-d'Amont
Communication, à ses frais, au format papier ou sous format numérique par courrier électronique,...
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Avis 20203096
Agence nationale de la recherche (ANR)
Communication, par courriel, de l'intégralité du dossier déposé par IDEX Lyon dans le cadre de...
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Avis 20203676
Préfecture de Saint-Pierre-et-Miquelon
Communication du dossier de consultation des entreprises (DCE) concernant le contrat de...
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Avis 20204390
Direction départementale des territoires et de la mer du Var (DDTM 83)
Communication des documents suivants à la suite de la saisie de sa cliente par une société...
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Avis 20204465
Ministère des armées
Communication, par courrier électronique ou par délivrance de copies sur un support identique à...
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Avis 20204608
Mairie de Roissy-en-Brie
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) l'étude ou le rapport...
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Avis 20204628
Mairie de Choisy-au-Bac
Communication, par courrier électronique si disponibles sous forme électronique, ou par courrier...
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Avis 20204640
Préfecture d'Indre-et-Loire
Communication de la copie des procès-verbaux, des rapports de gendarmerie ou des autres...
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Avis 20204950
Ministère de l'Intérieur
Communication de la version définitive du rapport de contrôle administratif, réalisé au mois de...
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Avis 20205013
Mairie de Coin-les-Cuvry
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) l'acte de...
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Avis 20205059
Mairie de Saint-Pandelon
Communication de l'avis du service des Domaines visé dans la délibération n° 2020‐10 du conseil...
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Avis 20205065
Ministère de l'Intérieur
Communication de la copie du rapport de l'enquête de commandant réalisée à la suite de son...
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Avis 20205154
Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Communication des documents suivants :
1) l'enquête de la direction générale de l'enseignement...
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Avis 20205221
Communauté de communes Touraine Ouest Val de Loire
Copie de l'ensemble des documents relatifs à l'étude réalisée pour la création d'un échangeur A...
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Avis 20194890
Premier ministre
Consultation des documents suivants :
1) les enquêtes d’opinion et sondages réalisés par...
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Avis 20220133
Centre hospitalier spécialisé de Jury-les-Metz
Communication, à la suite de l'enquête administrative menée par Monsieur X et Madame X, d'une...
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Avis 20220154
Ministère de l'intérieur
Communication du rapport d'enquête relatif à sa procédure de naturalisation (courrier X,...
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Avis 20220164
Mairie de Vallauris Golfe-Juan
Communication des documents suivants :
1) l'avis de publicité (support, texte et période de...