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Avis 20220558
Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Haut-Rhin (DSDEN 68)
Communication du dernier rapport de visite des établissements hors-contrat suivants :
1) l'école...
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Avis 20220559
Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Bas-Rhin (DSDEN 67)
Communication du dernier rapport de visite de l’établissement hors-contrat « l'école Michaël...
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Avis 20220560
Direction des services départementaux de l'éducation nationale des Pyrénées-Atlantiques (DSDEN 64)
Communication du dernier rapport de visite de l’établissement hors-contrat « l'école...
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Avis 20220561
Direction des services départementaux de l’éducation nationale de l’Oise (DSDEN 60)
Communication du dernier rapport de visite de l’établissement hors-contrat « le cours la...
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Avis 20220562
Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Nord (DSDEN 59)
Communication du dernier rapport de visite de l’établissement hors-contrat « Cours La Cordée...
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Avis 20220563
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale de la Marne (DSDEN 51)
Communication du dernier rapport de visite de l’établissement hors-contrat « Cours Colibris...
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Avis 20220564
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de Maine-et-Loire (DSDEN 49)
Communication du dernier rapport de visite de l’établissement hors-contrat « Cours Le Gouvernail...
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Avis 20220565
Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Loiret (DSDEN 45)
Communication du dernier rapport de visite de l’établissement hors-contrat « le cours Henri...
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Avis 20220566
Direction des services départementaux de l’éducation nationale de la Loire (DSDEN 42)
Communication du dernier rapport de visite de l’établissement hors-contrat « cours la Fontaine...
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Avis 20220567
Rectorat de l'académie de Grenoble (AC 38)
Communication du dernier rapport de visite de l’établissement hors-contrat « École 1 2 3 Soleil...
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Avis 20220568
Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Gard (DSDEN 30)
Communication du dernier rapport de visite de l’établissement hors-contrat « école Caminarem...
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Avis 20220569
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Bouches-du-Rhône (DSDEN 13)
Communication du dernier rapport de visite des établissements hors-contrat suivants :
1) l'école...
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Avis 20220570
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Aube (DSDEN 10)
Communication du dernier rapport de visite des établissements hors-contrat « écoles maternelle...
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Avis 20220571
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Ariège (DSDEN 09)
Communication du dernier rapport de visite de l’établissement hors-contrat « l'école Chant’Arize...
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Conseil 20220595
Mairie d'Ambérieu-en-Bugey
Caractère communicable des rapports d’études de faisabilité réalisés dans le cadre d’une mission...
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Avis 20220620
Mairie de Carvin
Communication des documents suivants concernant le magasin X situé sur la commune :
1) l'arrêté...
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Avis 20220621
Préfecture du Pas-de-Calais
Copie, par courrier électronique, du dossier présenté en commission départementale d'aménagement...
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Avis 20220634
Université Grenoble Alpes
Communication du rapport de l’Inspection générale de l’éducation, du sport et de la recherche...
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Conseil 20220639
Communauté d'agglomération Gaillac-Graulhet
Caractère communicable, aux élus de la commune de Lisle-sur-Tarn, des simulations fiscales de...
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Avis 20220645
Maison départementale des personnes handicapées de Vendée (MDPH 85)
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants le concernant :
1) le...